Résultat(s) 21 - 24 résultats de 24 pour la requête 'Hilaire Jean', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 21
    Les substitutions fidéicommissaires à Toulouse et en Haut-Languedoc au XVIIIe siècle : famille et société
    par Augustin Jean-Marie
    Presses universitaires de France 1980
    Thèse ou mémoire
  2. 22
    La langue du procès
    par Robin Cécile
    Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand 2000
    Thèse ou mémoire
  3. 23
    L'inculpé détenu en droit français et la convention européenne des droits de l'homme
    par Pouget Philippe
    [s.n.] 1987
    Thèse ou mémoire
  4. 24
    Aspects du droit privé en fin du 20e siècle : études réunies en l'honneur de Michel de Juglart
    Librairie générale de droit et de jurisprudence DL 1986, cop. 1986
    Livre
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