Résultats de la recherche - Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public)

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    La protection juridique du sous-sol en droit francais /

    La protection juridique du sous-sol en droit francais / par Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public)

    Publié 1994
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    La protection du patrimoine géologique /

    La protection du patrimoine géologique / par Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public)

    Publié 2002
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    Suivis judiciaire et administratif des infractions aux arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en Côte d'Or au cours de la période 2002-2005 : rapport final /

    Suivis judiciaire et administratif des infractions aux arrêtés préfectoraux de limitation des usages de l'eau en Côte d'Or au cours de la période 2002-2005 : rapport final / par Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public), Boutelet-Blocaille, Marguerite

    Publié 2010
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    Les grands arrêts du droit de l'environnement /

    Les grands arrêts du droit de l'environnement / par Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public), Février, Jean-Marc (1969-....; juriste), Kalflèche, Grégory (1972-....; juriste), Laget-Annamayer, Aurore (1974-....; enseignante-chercheuse en droit public), Michallet, Isabelle (1969-....; juriste), Naim-Gesbert, Éric (1967-....), Seube, Jean-Baptiste (1970-....)

    Publié 2017
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    Les grands arrêts du droit de l'environnement /

    Les grands arrêts du droit de l'environnement / par Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public), Février, Jean-Marc (1969-....; juriste), Kalflèche, Grégory (1972-....; juriste), Laget-Annamayer, Aurore (1974-....; enseignante-chercheuse en droit public), Michallet, Isabelle (1969-....; juriste), Naim-Gesbert, Éric (1967-....), Seube, Jean-Baptiste (1970-....)

    Publié 2017
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  6. 6
    L'efficacité du droit de l'environnement : mise en oeuvre et sanctions /

    L'efficacité du droit de l'environnement : mise en oeuvre et sanctions / par Boskovic, Olivera (1973-....; juriste), Fonbaustier, Laurent (1967-....), Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public), Boré, Louis (1968-....), Haguenau-Moizard, Catherine (19..-....), Marguénaud, Jean-Pierre (1951-....), Martin, Gilles (1949-....; juriste), Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....; juriste), Chilstein, David (19..-....; juriste), Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....)

    Publié 2010
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  7. 7
    La réglementation des semences et la protection de la biodiversité /

    La réglementation des semences et la protection de la biodiversité / par Lombardo, Léonie

    Publié 2011
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  8. 8
    "Des petits oiseaux aux grands principes" : mélanges en hommage au professeur Jean Untermaier /

    "Des petits oiseaux aux grands principes" : mélanges en hommage au professeur Jean Untermaier /

    Publié 2018
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  9. 9
    La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement : contribution à l'étude des mécanismes de conciliation /

    La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement : contribution à l'étude des mécanismes de conciliation / par Tomadini, Aurélie (19..-....; juriste)

    Publié 2016
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    Les difficultés du droit rabbinique face a la modernité : Pikouah Nefesh, la vie avant tout /

    Les difficultés du droit rabbinique face a la modernité : Pikouah Nefesh, la vie avant tout / par Krief, Yoni (1977-....)

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  11. 11
    Les communes et la publicité commerciale extérieure : pour une valorisation environnementale et économique de l'espace public /

    Les communes et la publicité commerciale extérieure : pour une valorisation environnementale et économique de l'espace public / par Moritz, Marcel (1980-....)

    Publié 2009
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  12. 12
    Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement /

    Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement / par Meynier, Adeline

    Publié 2020
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  13. 13
    Diritto dell'ambiente e Costituzioni : prospettive euristiche del costituzionalismo ambientale. Tra il sistema costituzionale francese e i nuovi costituzionalismi latinoamericani /

    Diritto dell'ambiente e Costituzioni : prospettive euristiche del costituzionalismo ambientale. Tra il sistema costituzionale francese e i nuovi costituzionalismi latinoamericani / par D'andrea, Amilcare (1989-....)

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    Code de l'environnement /

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    Publié 2004
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    Code de l'environnement /

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    Publié 2006
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    Code de l'environnement /

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    Publié 2007
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    Code de l'environnement /

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    Publié 2008
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    Code de l'environnement : commenté /

    Code de l'environnement : commenté /

    Publié 2009
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    Code de l'environnement /

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    Publié 2010
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    Code de l'environnement /

    Code de l'environnement /

    Publié 2011
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