Résultats de la recherche - Bon, Pierre (1944-....; juriste)

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    Les autonomies régionales dans la Constitution espagnole /

    Les autonomies régionales dans la Constitution espagnole / par Moderne, Franck (1935-2017), Bon, Pierre (1944-....; juriste)

    Publié 1981
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    La Nouvelle décentralisation /

    La Nouvelle décentralisation / par Bon, Pierre (1944-....; juriste), Coudevylle, Andrée, Coudevylle, Claude, Douence, Jean-Claude (1940-2023)

    Publié 1983
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste), Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2020
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste), Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2020
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Auby, Jean-Marie (1922-2000), Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste)

    Publié 2003
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Auby, Jean-Marie (1922-2000), Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste)

    Publié 2007
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Auby, Jean-Marie (1922-2000), Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste)

    Publié 2011
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Auby, Jean-Marie (1922-2000), Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste), Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2016
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  9. 9
    La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supérieure : le droit espagnol, un modèle pour le droit français ? /

    La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supérieure : le droit espagnol, un modèle pour le droit français ? / par Blandin, Amandine (1983-....)

    Publié 2016
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    Études de droit constitutionnel franco-portugais : à propos de la révision de la Constitution portugaise : suivies de la traduction de la Constitution : [actes des] journées d'études, 9 et 10 novembre 1990, [Pau] /

    Études de droit constitutionnel franco-portugais : à propos de la révision de la Constitution portugaise : suivies de la traduction de la Constitution : [actes des] journées d'étud...

    Publié 1992
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  11. 11
    Études de droit constitutionnel franco-espagnol : journées d'études, 31 mai et 1er juin 1991, Pau /

    Études de droit constitutionnel franco-espagnol : journées d'études, 31 mai et 1er juin 1991, Pau /

    Publié 1994
    Actes de congrès Livre

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  12. 12
    Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'État /

    Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'État / par Béchillon, Denys de (19..-....; juriste)

    Publié 1996
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  13. 13
    La protection constitutionnelle de la liberté individuelle en France et en Espagne /

    La protection constitutionnelle de la liberté individuelle en France et en Espagne / par Cambot, Pierre (19..-....; juriste)

    Publié 1998
    Thèse Livre

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    Les restrictions administratives à la liberté de la presse face aux exigences constitutionnelles et européennes /

    Les restrictions administratives à la liberté de la presse face aux exigences constitutionnelles et européennes / par Rabiller, Stéphanie (19..-....; juriste)

    Publié 2002
    Thèse Livre

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  15. 15
    L'application de la Constitution par la Cour de Cassation /

    L'application de la Constitution par la Cour de Cassation / par Desaulnay, Olivier (1976-....; juriste)

    Publié 2009
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    Trente ans d'application de la Constitution espagnole /

    Trente ans d'application de la Constitution espagnole /

    Publié 2009
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  17. 17
    L'application de la Constitution par la Cour de Cassation /

    L'application de la Constitution par la Cour de Cassation / par Desaulnay, Olivier (1976-....; juriste)

    Publié 2009
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    Trente ans d'application de la Constitution espagnole /

    Trente ans d'application de la Constitution espagnole /

    Publié 2009
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  19. 19
    La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supérieure : le droit espagnol, un modèle pour le droit français ? /

    La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supérieure : le droit espagnol, un modèle pour le droit français ? / par Blandin, Amandine (1983-....)

    Publié 2016
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  20. 20
    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique /

    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique /

    Publié 2015
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