Résultats de la recherche - Ecole doctorale droit, science politique et philosophie (Rennes / ....-2015)

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    Le patrimoine culturel immatériel au défi du droit français /

    Le patrimoine culturel immatériel au défi du droit français / par Chateau, Jean-Sébastien (1991-....)

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    Les cours de justice africaines et l'intégration /

    Les cours de justice africaines et l'intégration / par Fall, Moustapha (1988-....; juriste)

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  3. 3
    La compétence financière publique : le droit entre dèmos et tekhnè /

    La compétence financière publique : le droit entre dèmos et tekhnè / par Debray, Aurélien (1986-....)

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    Le silence de l' Administration : recherche sur la décision implicite /

    Le silence de l' Administration : recherche sur la décision implicite / par Desgree, Aurélien (1991-....)

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    Droit international et santé mentale /

    Droit international et santé mentale / par Baudel, Marie (1992-....)

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    Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et personnes publiques /

    Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et personnes publiques / par Baepar, Angélique (1983-....)

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    La sécurité /

    La sécurité /

    Publié 2002
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  8. 8
    La monnaie /

    La monnaie /

    Publié 2003
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  9. 9
    Le droit du travail au Maroc : l'oeuvre ambiguë du Protectorat (1912-1956) /

    Le droit du travail au Maroc : l'oeuvre ambiguë du Protectorat (1912-1956) / par Blonz-Colombo, Dominique (19..-....)

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  10. 10
    La fiscalité privilégiée en propriété industrielle : contribution à la cohérence d'une fiscalité au service de l'innovation /

    La fiscalité privilégiée en propriété industrielle : contribution à la cohérence d'une fiscalité au service de l'innovation / par Nadjombe, Gbandi (19..-....)

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  11. 11
    Droit d'auteur et oeuvres indisponibles /

    Droit d'auteur et oeuvres indisponibles / par Kympari, Alkistis (1986-....)

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  12. 12
    L'efficacité des sûretés réelles conventionnelles dans les financements d'acquisitions à effet de levier /

    L'efficacité des sûretés réelles conventionnelles dans les financements d'acquisitions à effet de levier / par Chenu, Stanislas (1987-....)

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  13. 13
    L'indemnité légale de rupture des contrats d'intermédiation commerciale /

    L'indemnité légale de rupture des contrats d'intermédiation commerciale / par Vonwill, Martial (1981-....)

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  14. 14
    Famille et fiscalité : recherche sur la place de la famille en droit fiscal /

    Famille et fiscalité : recherche sur la place de la famille en droit fiscal / par Nicolas, Martial (1992-....)

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  15. 15
    Perception et attitude des consommateurs vis-à-vis des mentions biologiques et locales des produits alimentaires dans un marché en voie de développement : le cas du Liban /

    Perception et attitude des consommateurs vis-à-vis des mentions biologiques et locales des produits alimentaires dans un marché en voie de développement : le cas du Liban / par Koumeir, Nisrine (1989-....)

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  16. 16
    L'implication du salarié dans la prévention et le traitement des difficultés des entreprises dans l'espace OHADA : le cas du Cameroun /

    L'implication du salarié dans la prévention et le traitement des difficultés des entreprises dans l'espace OHADA : le cas du Cameroun / par Kouamo, Darly Russel (1983-....)

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    Travail et santé au Gabon : quelles garanties de protection pour les salariés ? /

    Travail et santé au Gabon : quelles garanties de protection pour les salariés ? / par Nongou-Moundounga, Olivia (1983-....)

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  18. 18
    Le droit à un environnement sain au sens de la Convention européenne des droits de l'homme /

    Le droit à un environnement sain au sens de la Convention européenne des droits de l'homme / par Baumann, Paul (1981-....)

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  19. 19
    La motivation des décisions du juge administratif /

    La motivation des décisions du juge administratif / par Chateau-Grine, Manon (1989-....)

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    Contribution à la conception utilitariste de la peine : de la peine efficace à la peine efficiente /

    Contribution à la conception utilitariste de la peine : de la peine efficace à la peine efficiente / par Foroughi Nik, Rahim (1982-....)

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