Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matières qui y sont traitées ; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume ; une explication précise des dispositions y contenues ; & une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du Roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des différens tribunaux du royaume & du sentiment des auteurs les plus accrédités. Par Jacquet, avocat au Parlement. Tome I [-II].

Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matières qui y sont traitées ; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume ; une explication précise des dispositions y contenues ; & une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du Roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des différens tribunaux du royaume & du sentiment des auteurs les plus accrédités. Par Jacquet, avocat au Parlement. Tome I [-II].

Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Auteur principal : Jacquet, Pierre (16..-1766; avocat) (Auteur)
Autres auteurs : Fournier, François (1710-1787) (Imprimeur / Imprimeur-libraire), Knapen, André-François (1728-1803) (Imprimeur / Imprimeur-libraire)
Format : Livre
Langue :français
Sujets :
Droit coutumier > France > Touraine (France).
Ouvrages avant 1800.

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Informations d'exemplaires de Magasin Fonds ancien - S'adresser à l'accueil
Cote: RES 148
Exemplaire 1 Disponible
Notes:
  • Tome I

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