Résultats de la recherche - Mareschal, Jacques (1654-1723)

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    Arrests et règlemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarques de maître Michel Sauvageau,...

    Arrests et règlemens du Parlement de Bretagne, avec les observations et remarques de maître Michel Sauvageau,...

    Publié 1712
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    Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier.

    Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reg...

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    Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au Parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noe͏̈l Dufail Sieu de la Herrissay, conseiller au Parlement : avec les annotations de Maître Mathurin Sauvageau, avocat en la Cour. Revus, corrigez & augmentez d'observations (marquées d'une main) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même Parlement. [Avec le Recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au Parlement].

    Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au Parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noe͏̈l Dufail Sieu de la Herrissay, conseiller au Parlement : avec les annotations d...

    Publié 1715
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