Résultats de la recherche - Martin, Gilles (1949-....; juriste)

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    De la responsabilité civile pour faits de pollution au droit à l'environnement /

    De la responsabilité civile pour faits de pollution au droit à l'environnement / par Martin, Gilles (1949-....; juriste)

    Publié 1976
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  2. 2
    Droit et économie de la transition écologique : regards croisés /

    Droit et économie de la transition écologique : regards croisés / par Gaffard, Jean-Luc (1948-....), Martin, Gilles (1949-....; juriste)

    Publié 2023
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  3. 3
    La chasse en droit comparéColloque Strasbourg, 9 - 10 novembre 1995 /

    La chasse en droit comparéColloque Strasbourg, 9 - 10 novembre 1995 / par Martin, Gilles (1949-....; juriste), Romi, Raphaël (1954-....), Fromageau, Jérôme (1947-....), Untermaier, Jean

    Publié 1995
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    L'efficacité du droit de l'environnement : mise en oeuvre et sanctions /

    L'efficacité du droit de l'environnement : mise en oeuvre et sanctions / par Boskovic, Olivera (1973-....; juriste), Fonbaustier, Laurent (1967-....), Billet, Philippe (1964-....; enseignant-chercheur en droit public), Boré, Louis (1968-....), Haguenau-Moizard, Catherine (19..-....), Marguénaud, Jean-Pierre (1951-....), Martin, Gilles (1949-....; juriste), Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....; juriste), Chilstein, David (19..-....; juriste), Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....)

    Publié 2010
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  5. 5
    Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement /

    Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / par Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....; juriste), Truilhé, Ève (1973-....; juriste), Bléry, Corinne (1966-....), Boskovic, Olivera (1973-....; juriste), Brosset, Estelle (1975-....; juriste), Cadiet, Loïc (1957-....), Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe (1969-....), Gay, Laurence (1973-....; sociologue), Lamoureux, Marie (1979-....; juriste), Le Bot, Olivier (1979-....; juriste), Maljean-Dubois, Sandrine (1969-....), Marguénaud, Jean-Pierre (1951-....), Martin, Gilles (1949-....; juriste), Molins, François (1953-....), Perrier, Jean-Baptiste (1984-....; juriste), Traïni, Christophe (19..-....)

    Publié 2021
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  6. 6
    Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement /

    Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / par Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....; juriste), Truilhé, Ève (1973-....; juriste), Bléry, Corinne (1966-....), Boskovic, Olivera (1973-....; juriste), Brosset, Estelle (1975-....; juriste), Cadiet, Loïc (1957-....), Fatin-Rouge Stéfanini, Marthe (1969-....), Gay, Laurence (1973-....; sociologue), Lamoureux, Marie (1979-....; juriste), Le Bot, Olivier (1979-....; juriste), Maljean-Dubois, Sandrine (1969-....), Marguénaud, Jean-Pierre (1951-....), Martin, Gilles (1949-....; juriste), Molins, François (1953-....), Perrier, Jean-Baptiste (1984-....; juriste), Traïni, Christophe (19..-....)

    Publié 2021
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  7. 7
    Activité agricole et droit de l'environnement, l'impossible conciliation ? /

    Activité agricole et droit de l'environnement, l'impossible conciliation ? / par Doussan, Isabelle

    Publié 2002
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  8. 8
    Les fusions de sociétés commerciales : prolégomènes pour un nouveau droit des rapprochements /

    Les fusions de sociétés commerciales : prolégomènes pour un nouveau droit des rapprochements / par Routier, Richard (1954-....)

    Publié 1994
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  9. 9
    Les sites contaminés et le droit /

    Les sites contaminés et le droit / par Steichen, Pascale

    Publié 1996
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  10. 10
    Le droit des risques industriels : à la recherche d'une branche du droit /

    Le droit des risques industriels : à la recherche d'une branche du droit / par Rainaud, Anne (1965-....; juriste)

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  11. 11
    Les sites contaminés : de la police administrative au droit économique /

    Les sites contaminés : de la police administrative au droit économique / par Steichen, Pascale

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  12. 12
    Les rapports entre le Droit de la concurrence et la protection de l'environnement dans le cadre de l'Union européenne /

    Les rapports entre le Droit de la concurrence et la protection de l'environnement dans le cadre de l'Union européenne / par Gimalac, Laurent

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  13. 13
    Activité agricole et droit de l'environnement : l'impossible conciliation ? /

    Activité agricole et droit de l'environnement : l'impossible conciliation ? / par Doussan, Isabelle

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  14. 14
    Protection de l'environnement : de la contrainte au contrat : compte rendu des travaux des commissions /

    Protection de l'environnement : de la contrainte au contrat : compte rendu des travaux des commissions /

    Publié 1995
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  15. 15
    De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques /

    De l'assurance de responsabilité à l'assurance directe : contribution à l'étude d'une mutation de la couverture des risques / par Russo, Chantal

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  16. 16
    Le temps et le contrat d'assurance /

    Le temps et le contrat d'assurance / par Tafanelli, Olivier (1973-....)

    Publié 2002
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  17. 17
    Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes /

    Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes / par Damy, Grégory (1977-....)

    Publié 2005
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  18. 18
    La contribution du conseil constitutionnel à la régulation des rapports marchands : une approche de droit économique /

    La contribution du conseil constitutionnel à la régulation des rapports marchands : une approche de droit économique / par Tatoud, Philippe

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  19. 19
    Les déséquilibres économiques et le droit économique /

    Les déséquilibres économiques et le droit économique /

    Publié 2015
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  20. 20
    Les sources privées du droit fiscal /

    Les sources privées du droit fiscal / par Varnerot, Valérie (19..-....; juriste)

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