Résultats de la recherche - Masclet, Jean-Claude (1943-....)

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    Le rôle du député et ses attaches institutionnelles sous la Ve République /

    Le rôle du député et ses attaches institutionnelles sous la Ve République / par Masclet, Jean-Claude (1943-....)

    Publié 1979
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  2. 2
    Un député pour quoi faire ? /

    Un député pour quoi faire ? / par Masclet, Jean-Claude (1943-....)

    Publié 1982
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    L'union politique de l'Europe /

    L'union politique de l'Europe / par Masclet, Jean-Claude (1943-....)

    Publié 2001
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    Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat /

    Les grands arrêts de droit communautaire : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'Etat / par Masclet, Jean-Claude (1943-....)

    Publié 2003
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    Les grands arrêts de droit communautaire : droit institutionnel : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'État /

    Les grands arrêts de droit communautaire : droit institutionnel : Cour de justice des Communautés européennes, Conseil constitutionnel, Cour de cassation, Conseil d'État / par Masclet, Jean-Claude (1943-....)

    Publié 2007
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    Les grands arrêts du droit communautaire /

    Les grands arrêts du droit communautaire / par Masclet, Jean-Claude (1943-....)

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    L'union politique de l'Europe /

    L'union politique de l'Europe / par Masclet, Jean-Claude, 1943-

    Publié 1973
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  8. 8
    L Union politique de l'Europe /

    L Union politique de l'Europe / par Masclet, Jean-Claude, 1943-

    Publié 1990
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  9. 9
    Méthodologie du droit constitutionnel : dissertation, commentaire de texte, commentaire de décision du Conseil constitutionnel, cas pratique, calcul électoral /

    Méthodologie du droit constitutionnel : dissertation, commentaire de texte, commentaire de décision du Conseil constitutionnel, cas pratique, calcul électoral / par Masclet, Jean-Claude (1943-....), Valette, Jean-Paul (1953-....)

    Publié 2008
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  10. 10
    Méthodologie du droit constitutionnel /

    Méthodologie du droit constitutionnel / par Masclet, Jean-Claude (1943-....), Valette, Jean-Paul (1953-....)

    Publié 2014
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  11. 11
    Textes sur les libertés publiques /

    Textes sur les libertés publiques /

    Publié 1988
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  12. 12
    Droit public général /

    Droit public général / par Etien, Robert

    Publié 2008
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  13. 13
    Introduction générale au droit /

    Introduction générale au droit / par Petit, Franck (1968-....; juriste)

    Publié 2010
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  14. 14
    Droit commercial /

    Droit commercial / par Giron, Patrice (19..-....)

    Publié 2010
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  15. 15
    Droit civil /

    Droit civil / par Muller, Michèle

    Publié 2010
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  16. 16
    Droit civil /

    Droit civil / par Muller, Michèle

    Publié 2013
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  17. 17
    La Communauté européenne et l'environnement : [actes du 8e] colloque [de la CEDECE], [les 6 et 7 octobre 1994], Angers /

    La Communauté européenne et l'environnement : [actes du 8e] colloque [de la CEDECE], [les 6 et 7 octobre 1994], Angers /

    Publié 1997
    Actes de congrès Livre

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  18. 18
    L'exercice des fonctions d'Etat membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas français /

    L'exercice des fonctions d'Etat membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le ca... par Nabli, Béligh

    Publié 2007
    Thèse Livre

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  19. 19
    L'exercice des fonctions d'Etat membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le cas français /

    L'exercice des fonctions d'Etat membre de la Communauté européenne : étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit communautaire : le ca... par Nabli, Béligh

    Publié 2007
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  20. 20
    Les constitutions nationales à l'épreuve de l'Europe : rapports présentés lors du colloque tenu à Paris les 10 et 11 juin 1992 /

    Les constitutions nationales à l'épreuve de l'Europe : rapports présentés lors du colloque tenu à Paris les 10 et 11 juin 1992 /

    Publié 1994
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