Résultats de la recherche - Mouton Stéphane

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    Le droit des mobilités /

    Le droit des mobilités / par Kalflèche, Grégory (1972-....; juriste), Mouton, Stéphane (19..-....; juriste), Rapp, Lucien (1954-....; juriste)

    Publié 2024
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  2. 2
    Droit constitutionnel /

    Droit constitutionnel / par Esplugas-Labatut, Pierre (1966-....; juriste), Euzet, Christophe (1967-....; enseignant-chercheur en droit), Mouton, Stéphane (19..-....; juriste)

    Publié 2008
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  3. 3
    La justiciabilité : essai critique sur un critère de la démocratie constitutionnelle /

    La justiciabilité : essai critique sur un critère de la démocratie constitutionnelle / par Marguin, Julien (1991-....)

    Publié 2024
    Thèse Livre

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  4. 4
    Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle : actes du colloque /

    Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle : actes du colloque /

    Publié 2016
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  5. 5
    Le règne des entourages : Cabinets et conseillers de l’exécutif /

    Le règne des entourages : Cabinets et conseillers de l’exécutif /

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    Électronique eBook

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  6. 6
    Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs /

    Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs / par Arlettaz, Jordane (1977-....), Bonnet, Julien (1980-....; juriste), Gahdoun, Pierre-Yves (1976-....)

    Publié 2020
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  7. 7
    Le réflexe constitutionnel : question sur la question prioritaire de constitutionnalité : [journée d'études, 11 juin 2011, à Toulouse /

    Le réflexe constitutionnel : question sur la question prioritaire de constitutionnalité : [journée d'études, 11 juin 2011, à Toulouse /

    Publié 2013
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  8. 8
    Question sur la question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels? : actes du colloque organisée le 14 juin 2013, à l'Université de Toulouse 1 Capitole /

    Question sur la question 3 (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels? : actes du colloque organisée le 14 juin 2013, à l'Université de Toulouse 1 Capitole /

    Publié 2014
    Actes de congrès Livre

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