Résultats de la recherche - Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

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    Contrats d'implantation : énergies renouvelables : implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats /

    Contrats d'implantation : énergies renouvelables : implantation des unités de production, clauses suspensives, modèles de contrats / par Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2010
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste), Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2020
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste), Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2020
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    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation /

    Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation / par Auby, Jean-Marie (1922-2000), Bon, Pierre (1944-....; juriste), Auby, Jean-Bernard (19..-....; juriste), Terneyre, Philippe (1955-....; juriste)

    Publié 2016
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    Guide des MAPA et autres marchés de faible montant : préparation, négociation, modèles /

    Guide des MAPA et autres marchés de faible montant : préparation, négociation, modèles / par Bourrel, Antoine (19..-....; juriste), Zavoli, Philippe (19..-....; juriste)

    Publié 2021
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    Le marché des autorisations administratives à objet économique /

    Le marché des autorisations administratives à objet économique / par Maublanc, Jean-Victor (1988-....; juriste)

    Publié 2019
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  7. 7
    Le droit des mobilités /

    Le droit des mobilités / par Kalflèche, Grégory (1972-....; juriste), Mouton, Stéphane (19..-....; juriste), Rapp, Lucien (1954-....; juriste)

    Publié 2024
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