Résultats de la recherche - Vatar, Guillaume (1696?-1766)

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    Questions et observations concernant les matieres feodales par rapport à la coustume de Bretagne. Par Feu M. Pierre Hevin, ancien avocat au Parlement de la même province, la suite des consultations du même auteur. Les actes de notorieté donnés au Parquet depuis 1721 jusqu'à present. Et les constitutions des ducs Jean II. & Jean III. Avec les édits de création du Parlement & des Présidiaux.

    Questions et observations concernant les matieres feodales par rapport à la coustume de Bretagne. Par Feu M. Pierre Hevin, ancien avocat au Parlement de la même province, la suite... par Hévin, Pierre (1621-1692)

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    La coutume et la jurisprudence coutumiére de Bretagne, dans leur ordre naturel. Par M. A. M. Poullain du Parc,....

    La coutume et la jurisprudence coutumiére de Bretagne, dans leur ordre naturel. Par M. A. M. Poullain du Parc,.... par Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)

    Publié 1759
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    Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & de droit public. Tome second. Contenant les arrests rendus depuis la St. Martin 1735. jusqu'à Pâques 1738. & plusieurs actes de notoriété.

    Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & de droit...

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    Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & de droit public. Tome premier. Contenant un choix des principaux arrests rendus avant la Saint Martin 1735.

    Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & de droit...

    Publié 1737
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    Consultations et observations sur la coûtume de Bretagne. Par feu M. Pierre Hevin....

    Consultations et observations sur la coûtume de Bretagne. Par feu M. Pierre Hevin.... par Hévin, Pierre (1621-1692)

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    Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

    Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests... par Argentré, Bertrand d' (1519-1590)

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