Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence : et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé

Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé

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Détails bibliographiques
Autres auteurs : Carpentier Adrien (Éditeur scientifique), Frèrejouan Du Saint Georges-Marie-René (Éditeur scientifique), Fuzier-Herman Edouard (Directeur de publication)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Répertoire général alphabétique du droit français : contenant sur toutes les matières de la science et de la pratique juridiques, l'exposé de la législation, l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence : et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé / [publié] par MM. A. Carpentier,... [et] G. Frèrejouan du Saint,...; sous la direction [jusqu'en 1894] de Éd. Fuzier Herman,...; avec la collaboration des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais, notamment de MM. A. Batbie,... De Boislisle,... G. Bressolles,... [et al.]
Publié : Paris : Société du Recueil général des lois et arrêts , 1886-1936
L. Larose et Forcel
Description matérielle : 51 vol.
Comprend : Abandon - Acte de gouvernement - vol. 1
Acte de l'état civil - Age - vol. 2
Agence - Allèges - vol. 3
Allemagne - Arbitrage - vol. 4
Arbitrage international - Assurance contre la maladie - vol. 5
Assurance maritime - Ayant-droit - vol. 6
Bac - Bibliothèques - vol. 7
Biens - Capitaine - vol. 8
Capitaine de navire - Cession de droits litigieux - vol. 9
Cession de droits successifs - Chemin vicinal - vol. 10
Cheptel - Communauté - vol. 11
Communauté conjugale - Concierge - vol. 12
Concile - Contrainte - vol. 13
Contrainte administrative -copie de titres ou actes - vol. 14
Copropriété - Déficit - vol. 15
Défrichement - Dessins - vol. 16
Dessins et modèles - Doctorat - vol. 17
Dol - Donneur d'ordre - vol. 18
Dot - Élections sénatoriales - vol. 19
Électricité -Établissements français - vol. 20
Établissements nationaux -Extraction de matériaux - vol. 21
Extradition -Forfait - vol. 22
Forfaiture - Hypothèque maritime - vol. 23
Identité - Ivresse - vol. 24
Japon - Légataire - vol. 25
Légion d'honneur -Lyon - vol. 26
Machines à vapeur - Ministère - vol. 27
Ministère public - Numéraire - vol. 28
Oblations -Pâté - vol. 29
Patentes - Possessoire - vol. 30
Postes et télégraphes - Purge - vol. 31
Quai - Responsabilité civile - vol. 32
Responsabilité pénale - Séparation de corps - vol. 33
Séparation des patrimoines - Subvention - vol. 34
Succession - Travaux publics - vol. 35
Travaux publics - Zouaves - vol. 36
Table chronologique - vol. 37
Supplément - vol. [38]
Supplément - vol. [39]
Supplément - vol. [40]
Supplément - vol. [41]
Supplément - vol. [42]
Supplément - vol. [43]
Supplément - vol. [44]
Supplément - vol. [45]
Supplément - vol. [46]
Supplément - vol. [47]
Supplément - vol. [48]
Supplément - vol. [49]
Supplément - vol. [50]
Supplément - vol. [51]
Sujets :
Droit > France > Dictionnaires
Documents associés : A - Élections: Répertoire général alphabétique du droit français
Endossement-Z: Répertoire général alphabétique du droit français
Particularités de l'exemplaire : BU Droit, HD 340 FUZ :
Provenance : Cachets : Procureur. Bibliothèque du Tribunal de 1ère instance, Nantes. Parquet de Nantes
Description
Notes : Le vol. 37 est un recueil de table chronologique, les vol. suivants sont des suppléments.