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Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins; avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des cours souveraines; et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins, & sur le titre XX de l'ordonnance de 1667; le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne-la-Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière; avec le Traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au Parlement. Sixième édition, considérablement augmentée, par M. *** avocat au Parlement.
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| Auteurs principaux : | , , |
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| Autres auteurs : | |
| Format : | Livre |
| Langue : | français latin |
| Titre complet : | Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Commentaire latin & françois de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins; avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les arrêts des cours souveraines; et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins, & sur le titre XX de l'ordonnance de 1667; le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne-la-Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière; avec le Traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au Parlement. Sixième édition, considérablement augmentée, par M. *** avocat au Parlement. |
| Publié : |
A Paris, chez Delalain, Libraire, rue & à côté de la Comédie Françoise. M DCC LXIX. Avec approbation et privilège du roi
1769 |
| Description matérielle : | [3]-[vii]-xl]-866 p. |
| Sujets : | |
| Particularités de l'exemplaire : | BU Droit, RES 128 : Reliure veau, dos orné à cinq nerfs avec pièce de titre, filets aux plats, tranches rouges, gardes marbrées coquille Provenance : Ex-libris ms : "Acheté de rencontre le 3 mars 1809 à Paris, Pellerin" |
| Variantes de titre : | Traité de la preuve par témoins en matière civile, contenant le Commentaire latin & français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie, avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'ordonnance de Moulins; avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsultes, et décidées par les arrêts des cours souveraines; et des observations sur l'article LV de l'ordonnance de Moulins, et sur le titre XX de l'ordonnance de 1667; le tout conféré avec l'édit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts et coutumes de Milan, de Bologne-la-Grasse, de Naples, de Portugal, et des autres pays qui ont rapport à l'usage du droit français sur cette matière; avec le Traité de la preuve par comparaison d'écritures, de M. Le Vayer. Par M. Danty, avocat au Parlement. Sixième édition, considérablement augmentée, par M. *** avocat au Parlement. |
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| Notes : | Sign. b-e4 A-5R2/4 La signature commence au cahier b, le cahier a ne semble pas signé Bandeaux, lettrines ornées et culs de lampe, marque au titre gr. s. bois |
| Historique des publications : | Approbation du 20 avil 1769, privilège donné le 14 décembre 1768 et registré le 23 fèvrier 1769 |
| Bibliographie : | Notes en bas de pages et dans les marges. Table des matières p. 839-863 |