Rapport sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux et polluants : fait au nom de la Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants

Rapport sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux et polluants : fait au nom de la Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants

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Collectivité auteur : France Assemblée nationale 1958-.... Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité (Auteur)
Autres auteurs : Paul Daniel (Artiste), Le Drian Jean-Yves (Artiste)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Rapport sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux et polluants : fait au nom de la Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants / président Daniel Paul; rapporteur Jean-Yves Le Drian
Publié : Paris : Assemblée nationale , 2000
Description matérielle : 4 vol. (442, 536, 433, 502 p.)
Collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé) ; 47/2000, 2535
Titre de l'ensemble : Documents d'information de l'Assemblée nationale vol. 47/2000
Contenu : Tome 1. Rapport.- Tome 2. Auditions vol. 1.- Tome 2. Auditions vol. 2.- Tome 2. Auditions, vol. 3
Sujets :
Transport de marchandises > Mesures de sécurité
Marine marchande > Mesures de sécurité
Pollution > Lutte contre
Substances dangereuses > Transport
Mer > Pollution
Transports maritimes > Mesures de sécurité
Documents associés : Fait partie de l'ensemble: Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale
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