Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu
Enregistré dans:
Auteur principal : | |
---|---|
Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu / par Emmanuel Besson, directeur honoraire de l'enregistrement du département de la Seine, lauréat de la Faculté de droit de Paris (Prix Rossi de 1893). 4e édition au courant des lois du 13 juillet 1925, des 4 avril, 29 avril, 3 août et 19 décembre 1926, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions |
Publié : |
Paris :
impr. de la jurisprudence générale Dalloz ; libr. Dalloz
, 1927. (3 février.) |
Description matérielle : | VIII-503-5 p. 35 fr. (hausse comprise). |
Sujets : |
Notes : | Bibliothèque fiscale Dalloz |
---|