Nantilus
Traité de droit commercial maritime
Enregistré dans:
| Auteur principal : | |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Traité de droit commercial maritime / par Arthur Desjardins,... |
| Publié : |
Paris :
Pedone-Lauriel
, 1878-1890 |
| Description matérielle : | 9 vol. (428, 666, 720-LXXXVIII, 509, 574, 463, 427, 288, 558-CCX p.) |
| Sujets : |
- I. La liberté du commerce maritime. Définition, état-civil, nationalité, nature juridique des navires. Acquisition et transmission de la propriété des navires. Privilèges sur les navires. Saisie et vente des navires
- II. Des propriétaires de navires. Des capitaines
- III. Traité des gens de mer. Traité du contrat d'affrètement. Du transport des passagers par mer
- IV. Traité du connaissement. Traité des avaries
- V. 1. De l'abordage. 2. Traité du contrat à la grosse. 3. Traité de l'hypothèque maritime. 4. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français
- VI. Traité des assurances maritimes (ch. I-V)
- VII. Traité des assurances maritimes (ch. VI et VII)
- VIII. 1. Traité des assurances maritimes (ch. VIII, IX et X). 2. Appendice aux traités des assurances maritimes et des gens de mer. 3. Des prescriptions et fins de non-recevoir
- [IX.] Introduction historique à l'étude du droit commercial maritime : 1. Histoire du droit commercial maritime jusqu'au XIXe siècle. 2. Législation contemporaine. Tables générales de l'ouvrage