Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier

Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier

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Détails bibliographiques
Autres auteurs : Sauvageau Michel (Auteur du commentaire), Mareschal Jacques (Imprimeur)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier
Publié : A Nantes, chez Jacques Mareschal. M. DCCX 1710
Description matérielle : [2 bl.]-[12]-242-[80]-106-[2]-40-52-[2 bl.] p.
Titre conventionnel : Coutume. Bretagne. 1710
Sujets :
Droit coutumier > Bretagne (France) > Ouvrages avant 1800
Particularités de l'exemplaire : BU Droit, RES 31374 :
Reliure basane, dos à cinq nerfs orné aux petits fers, avec pièce de titre, tranches jaspées

BU Droit

Informations d'exemplaires de BU Droit
‌ Cote Prêt Statut
Magasin Fonds ancien RES 31374 Exclu du prêt Disponible