Droit des biens : propriété individuelle, propriété collective, propriété démembrée
La 4e de couverture indique : "Le Droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d exercice, le droit de propriété,...
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Auteurs principaux : | , |
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Format : | Manuel |
Langue : | français |
Titre complet : | Droit des biens : propriété individuelle, propriété collective, propriété démembrée / Sophie Druffin-Bricca, Laurence-Caroline Henry |
Édition : | 6e édition |
Publié : |
Issy-les-Moulineaux :
Gualino-Lextenso éditions
, DL 2015, cop. 2015 |
Description matérielle : | 1 vol. (240 p.) |
Collection : | Fac universités. Série Mémentos |
Sujets : |
Résumé : | La 4e de couverture indique : "Le Droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose. Organisé, comme le Code civil, autour du droit de propriété et de ses différentes formes d exercice, le droit de propriété, est en principe exercé par le seul propriétaire titulaire de droits exclusifs, on parle de propriété individuelle. Toutefois, l exercice des droits de propriété est souvent partagé : ainsi, on parle de propriété collective. Cet ouvrage offre une présentation claire et complète de la matière. Il intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles qui rendent cette matière si vivante." |
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Bibliographie : | Bibliogr. p. [235]. Références bibliogr. Notes bibliogr. Index |
ISBN : | 978-2-297-04699-2 |