Droit criminel : Volume II L'infraction et la responsabilité
Ce volume met en évidence la notion d'infraction pénale avec les liens de responsabilité pénale face à des situations d'ordre criminel. ©Electre 2015
Auteur principal : | |
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Format : | Manuel |
Langue : | français |
Titre complet : | Droit criminel. Volume II, L'infraction et la responsabilité / Roger Bernardini |
Édition : | 2e édition |
Publié : |
Bruxelles :
Larcier
, DL 2015, cop. 2015 |
Description matérielle : | 1 vol. (561 p.) |
Collection : | Masters droit |
Sujets : |
- Partie 2 L infraction pénale
- Chapitre introductif La théorie de l infraction
- Section 1 Les classifications générales des infractions
- Section 2 La recherche d une approche théorique de l infraction
- Chapitre 1 L élément matériel
- Section 1 L infraction consommée
- Section 2 L infraction tentée
- Chapitre 2 L élément psychologique
- Section 1 Les confusions traditionnelles
- Section 2 La reformulation de la subjectivité infractionnelle
- Partie 3 La responsabilité pénale
- Introduction - La notion de responsabilité pénale
- Section 1 Le concept traditionnel de responsabilité pénale
- Section 2 La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale
- Section 3 - Le renouvellement de la notion de responsabilité pénale
- Titre 1 Le jugement de responsabilité
- Sous-titre 1 L existence de la responsabilité pénale
- Chapitre 1 L imputabilité subjective
- Section 1 Les fondements
- Section 2 Le contenu juridique
- Chapitre 2 La culpabilité subjective
- Sous-titre 2 L absence ou l atténuation de responsabilité
- Chapitre 1 Les causes de disparition de l imputabilité subjective
- Section 1 Une cause pathologique : la maladie mentale grave
- Section 2 Une cause non pathologique : l erreur inévitable sur le droit
- Chapitre 2 Les causes d atténuation ou d inexistence de la culpabilité subjective
- Section 1 L atténuation discutable de la culpabilité subjective
- Section 2 L absence légitime de la culpabilité subjective
- Titre 2 La qualité du responsable
- Chapitre 1 La participation de l agent à l acte
- Section 1 L auteur
- Section 2 Le complice
- Section 3 Le co-auteur
- Chapitre 2 La nature des participants à l acte
- Section 1 La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales
- Section 2 Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales
- Bibliographie
- Index alphabétique des matières