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L'impression 3D : défis et opportunités pour la propriété intellectuelle
La 4e de couv. indique : L'impression 3D suscite depuis quelque temps un engouement spectaculaire et massif. En soi, sur le plan des fonctionnalités, cette technologie se résume assez simplement, en ce qu'elle consiste à produire un objet en 3 dimensions à partir d'une représentation...
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|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | L' impression 3D : défis et opportunités pour la propriété intellectuelle / sous la direction de Benoît Michaux |
| Publié : |
Bruxelles :
Larcier
, DL 2016 |
| Description matérielle : | 1 vol. (127 p.) |
| Collection : | Collection du CRIDS ; 40 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
L' impression 3D |
- Introduction
- L impression 3D et le droit des obligations : questions choisies
- Chapitre I. La qualification du contrat portant sur l'impression d'un bien
- Chapitre II. Les obligations de sécurité à charge du producteur
- L impression 3D face au droit des marques
- Chapitre I. Avènement d'une nouvelle technologie
- Chapitre II. Les marques tridimensionnelles
- Chapitre III. Impact du droit des marques sur les différentes étapes de l'impression 3D
- Le droit des dessins et modèles mis sous pression par l impression 3D ?
- Chapitre I. La titularité du moèdle
- Chapitre II. L'objet de la protection et les exclusions
- Chapitre III. L'étendue du droit conféré par le dessin ou modèle et les limitations à ce droit
- L impression 3D : un défi supplémentaire pour le droit d auteur
- Chapitre I. La réalisation de fichiers numériques et l'exception de copie privée
- Chapitre II. La réalisation de l'impression 3D et l'exception de copie privée
- Chapitre III. L'impression 3D et la modification de l'oeuvre
- Offre d imprimante 3D et brevet : quelle cohabitation ?
- Conclusion