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Les grands arrêts du droit de l'environnement
Présentation de l'éditeur : "Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l on n appelait pas encore l environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique...
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| Auteurs principaux : | , , , , , , |
|---|---|
| Format : | Livre |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Les grands arrêts du droit de l'environnement / Philippe Billet, Jean-Marc Février, Grégory Kalflèche,... [et al.]; [sous la direction de Ph. Billet et E. Naim-Gesbert] |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2017 |
| Collection : | Grands arrêts (En ligne) |
| Accès en ligne : |
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| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Les grands arrêts du droit de l'environnement |
| Résumé : | Présentation de l'éditeur : "Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l on n appelait pas encore l environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l environnement tel qu en lui-même aujourd hui.Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l environnement. Ce qu il faut comprendre comme un grand arrêt" |
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| Notes : | Notice rédigée d'après la consultation du 2017-12-14 Titre provenant de la page de titre de la version électronique La pagination de l'édition imprimée correspondante est de : XXII, 444 p. Autres contributions : Aurore Laget-Annamayer (auteur), Isabelle Michallet (auteur), Eric Naim-Gesbert (auteur), Jean-Baptiste Seube (auteur) |
| Historique des publications : | Version électronique de la 1e édition, Paris : Dalloz, 2017 |
| Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
| Bibliographie : | Notes bibliographiques Index |
| ISBN : | 978-2-247-16603-9 |