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Organisations sociétaires et droit du travail
La 4e de couv. indique : "Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier part...
| Auteur principal : | |
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| Autres auteurs : | |
| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Organisations sociétaires et droit du travail / Sébastien Ranc,...; préface de Gilles Auzero |
| Publié : |
Paris, [Neuilly S/Seine] :
LexisNexis
, DL 2019 Planète Social |
| Description matérielle : | 1 vol. (XVII-396 p.) |
| Collection : | Thèses Planète Social |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé et sciences criminelles : Bordeaux : 2018 |
| Sujets : | |
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Organisations sociétaires et droit du travail |
| Résumé : | La 4e de couv. indique : "Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier participe au renfort de la liberté de s organiser, sur laquelle repose le fonctionnement des organisations sociétaires. Le constat est celui d un échec : le droit du travail est aujourd hui tributaire des organisations sociétaires. Toute idée d autonomie doit être abandonnée. Le droit du travail ne peut plus faire abstraction des règles du droit des sociétés sur lesquelles reposent les organisations sociétaires. Il s agit de passer d une construction du droit du travail à côté des organisations sociétaires, à une construction à leurs côtés. L objectif de cette méthode est d assurer au droit du travail une meilleure effectivité lors de son application au sein des organisations sociétaires. La maîtrise du droit des sociétés a révélé un nouvel acteur en droit du travail, en l occurrence l associé dominant. D un côté, le droit du travail tente de le responsabiliser, soit en l insérant dans la relation de travail grâce au coemploi, soit en lui imputant de nouvelles obligations telles que l obligation de contribution au plan de sauvegarde de l emploi ou l obligation de vigilance. D un autre côté, les liens entre l associé dominant et les salariés doivent être repensés. La négociation collective ou la (re)découverte de lieux de rencontre avec cet associé permettraient de renforcer ce lien." |
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| Récompenses : | Prix de thèse Voltaire Avocats. Prix de droit social de l'UIMM |
| Bibliographie : | Bibliogr p. 337-[388]. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-7110-3249-5 |