Organisations sociétaires et droit du travail

La 4e de couv. indique : "Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier part...

Description complète

Détails bibliographiques
Auteur principal : Ranc Sébastien (Auteur)
Autres auteurs : Auzero Gilles (Préfacier)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Organisations sociétaires et droit du travail / Sébastien Ranc,...; préface de Gilles Auzero
Publié : Paris, [Neuilly S/Seine] : LexisNexis , DL 2019
Planète Social
Description matérielle : 1 vol. (XVII-396 p.)
Collection : Thèses Planète Social
Note de thèse : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé et sciences criminelles : Bordeaux : 2018
Sujets :
Documents associés : Autre format: Organisations sociétaires et droit du travail
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339 |a Une analyse du droit du travail et de ses liens avec les organisations sociétaires et le droit des sociétés, posant in fine la question de la définition de l'employeur. Prix de thèse Voltaire avocats 2019, Prix de droit social de l'UIMM. ©Electre 2019 
320 |a Bibliogr p. 337-[388]. Notes bibliogr. Index 
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330 |a La 4e de couv. indique : "Originellement, le droit du travail a fait prévaloir son autonomie à l égard des organisations sociétaires, soit en les ignorant, soit en édictant ses propres règles. Cette autonomie s est retournée contre le droit du travail lui-même, dans la mesure où ce dernier participe au renfort de la liberté de s organiser, sur laquelle repose le fonctionnement des organisations sociétaires. Le constat est celui d un échec : le droit du travail est aujourd hui tributaire des organisations sociétaires. Toute idée d autonomie doit être abandonnée. Le droit du travail ne peut plus faire abstraction des règles du droit des sociétés sur lesquelles reposent les organisations sociétaires. Il s agit de passer d une construction du droit du travail à côté des organisations sociétaires, à une construction à leurs côtés. L objectif de cette méthode est d assurer au droit du travail une meilleure effectivité lors de son application au sein des organisations sociétaires. La maîtrise du droit des sociétés a révélé un nouvel acteur en droit du travail, en l occurrence l associé dominant. D un côté, le droit du travail tente de le responsabiliser, soit en l insérant dans la relation de travail grâce au coemploi, soit en lui imputant de nouvelles obligations telles que l obligation de contribution au plan de sauvegarde de l emploi ou l obligation de vigilance. D un autre côté, les liens entre l associé dominant et les salariés doivent être repensés. La négociation collective ou la (re)découverte de lieux de rencontre avec cet associé permettraient de renforcer ce lien." 
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