L'avenir du juge unique
La 4e de couv. indique : "La formation à juge unique du tribunal correctionnel s'est développée depuis les années 1970. Les enjeux d'accélération du procès pénal et d'économie des ressources ont présidé à cet essor ; ils justifient désormais de le mettre en concurrence avec de no...
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Format : | Thèse ou mémoire |
Langue : | français |
Titre complet : | L' avenir du juge unique / Agathe Charriau; [préface Jean Danet] |
Publié : |
Paris :
L'Harmattan
, C 2019 |
Description matérielle : | 1 vol. (172 p.) |
Collection : | Bibliothèques de droit. Bibliothèque de droit pénal |
Note de thèse : | Texte remanié de : Mémoire de master 2e année de recherche : Droit pénal et carrières judiciaires : Nantes : 2019 |
Sujets : | |
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L' avenir du juge unique |
Résumé : | La 4e de couv. indique : "La formation à juge unique du tribunal correctionnel s'est développée depuis les années 1970. Les enjeux d'accélération du procès pénal et d'économie des ressources ont présidé à cet essor ; ils justifient désormais de le mettre en concurrence avec de nouveaux modes de poursuites plus performants. Analysant les impacts de la loi du 23 mars 2019, cette étude brosse le portrait d'un juge isolé et affaibli par la complexité croissante de son office. En l'état actuel des pratiques et des cultures professionnelles, son déclin est inévitable. A l'appui de témoignages et d'observations menées en juridiction, ces développements s'attaquent au vice originel affectant le juge unique : sa solitude. Ils proposent un regard nouveau sur l'indépendance des magistrats du siège pour défendre une collégialité rénovée, fondée sur un réseau d'acteurs et un dialogue permanent entre les membres du système. Le lecteur est ainsi invité à dépasser les postures traditionnelles sur les notions d'indépendance, d'impartialité et de collégialité, pour se recentrer sur l'humain et les pratiques, au nom du bien-être des magistrats, de la qualité de la justice et de l'intérêt des justiciables." |
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Bibliographie : | Bibliogr. p. [155]-168. Notes bibliogr. Index |
ISBN : | 978-2-343-18767-9 |