Le Conseil constitutionnel et le temps

La 4ème de couv. indique : "Le Conseil constitutionnel "maître des horloges" ? Loin s'en faut ! Car le Conseil constitutionnel est avant tout soumis à l'urgence dans son office, ce qui ne lui permet pas d'avoir l'entière maîtrise de sa temporalité. Si le temps peut...

Description complète

Détails bibliographiques
Auteur principal : Kamal Mathilde (Auteur)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Le Conseil constitutionnel et le temps / Mathilde Kamal-Girard
Publié : [Paris] : mare & martin , C 2020
Description matérielle : 1 vol. (829 p.)
Collection : Bibliothèque des thèses. Droit public
Note de thèse : Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit Public : Montpellier : 2018
Sujets :
Documents associés : Autre format: Le Conseil constitutionnel et le temps
Description
Résumé : La 4ème de couv. indique : "Le Conseil constitutionnel "maître des horloges" ? Loin s'en faut ! Car le Conseil constitutionnel est avant tout soumis à l'urgence dans son office, ce qui ne lui permet pas d'avoir l'entière maîtrise de sa temporalité. Si le temps peut être une ressource pour le Conseil constitutionnel, il est avant tout une contrainte. Ainsi, le temps-contrainte, particulièrement au travers de délais de jugement extrêmement brefs, a modelé tout l'office du Conseil au point d'influencer la manière qu'il a de se saisir du temps-ressource."
Bibliographie : Bibliogr. p.751-812. Notes bibliogr. Index
ISBN : 978-2-84934-494-1