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Le principe de liberté en droit public français
Si la littérature juridique abonde sur la notion d'égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l'ordre juridique français. Constat étonnant ayant donné lieu à une réflexion nécessaire s...
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| Autres auteurs : | |
| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le principe de liberté en droit public français / Sandrine Perera,...; préface de Étienne Picard,... |
| Publié : |
Paris La Défense :
Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso
, DL 2021 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XI-586 p.) |
| Collection : | Bibliothèque de droit public ; 318 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit : Paris 1 : 2018 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre édition:
Le principe de liberté en droit public français Autre format: Le principe de liberté en droit public français |
| Résumé : | Si la littérature juridique abonde sur la notion d'égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l'ordre juridique français. Constat étonnant ayant donné lieu à une réflexion nécessaire sur le principe de liberté en droit public français. Bien que ce principe soit effectivement bien présent dans l'ordre juridique français, en tant que fondement de celui-ci et comme norme prévalant par principe, il apparaît aujourd'hui mal assuré. L'ouvrage s'attache à déceler les raisons de l'absence de reconnaissance explicite par les juges spécialement du principe de liberté. Face à cette observation, cette recherche a entendu démontrer la nécessité de reconnaître pleinement le principe de liberté comme principe de droit, c'est-à-dire comme norme de droit positif fondamental. Cette reconnaissance permettrait en effet une meilleure saisie du fonctionnement de l'ordre juridique, du fondement des normes et de l'engendrement de nouvelles normes, notions ou mécanismes procéduraux. Cette reconnaissance assurerait également une reconsidération de l'encadrement du principe de liberté. Mais la liberté est également un principe du droit, ce qui signifie, d'une façon plus générale, qu'elle est ontologiquement nécessaire à l'existence ou à l'être du droit en tant que tel et à la reconnaissance totale d'un principe positif de liberté. |
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| Bibliographie : | Bibliogr. p. [517]-564. Notes bibliogr. Index. |
| ISBN : | 978-2-275-07899-1 |