Nantilus
Le préjudice moral : étude de droit de la responsabilité civile
Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifér...
Enregistré dans:
| Egalement en ligne : |
En ligne Via Le préjudice moral
|
|---|---|
| Auteur principal : | |
| Autres auteurs : | |
| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le préjudice moral : étude de droit de la responsabilité civile / Hakim Gali; préface de Laurent Neyret |
| Publié : |
Paris :
Dalloz
, DL 2021 |
| Description matérielle : | 1 vol. (XVI-536 p.) |
| Collection : | Nouvelle bibliothèque de thèses ; 204 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Sciences juridiques : Université Paris-Saclay (ComUE) : 2019 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre format:
Le préjudice moral en droit de la responsabilité civile Autre format: Le préjudice moral |
| Résumé : | Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral. On en trouve désormais trace dans des domaines très divers, sans qu'aucune unité conceptuelle ne les caractérise. Il y a l'inflation nominaliste que connaissent les préjudices moraux consécutifs à un dommage corporel, mais le phénomène déborde largement le domaine de ces atteintes pour concerner celles portées aux droits et attributs de la personnalité, aux intérêts collectifs ou catégoriels, ou encore le domaine de la concurrence déloyale. Le préjudice moral se développe encore dans un cadre original, celui des risques de dommage, et dont l'exemple le plus emblématique est le préjudice d'anxiété. L'hétérogénéité n'est pas seulement conceptuelle, elle est également fonctionnelle. En effet, si l'indemnisation du préjudice moral est parfois prononcée dans le but de réparer les conséquences de l'atteinte à un intérêt extrapatrimonial, elle sert souvent aussi à prévenir des atteintes ou à sanctionner des comportements antisociaux. Le préjudice moral assure à cet égard une véritable fonction normative. Face au constat d'un éclatement tant conceptuel que fonctionnel de la notion, la nécessité d'une rationalisation s'est imposée, et a conduit à devoir rechercher, derrière cette hétérogénéité, une unité susceptible de fonder la détermination d'un régime cohérent. Or, l'étude a démontré que si une telle unité ne pouvait être trouvée dans la notion même de préjudice moral, sauf à en réduire considérablement le domaine et l'utilité, elle pouvait néanmoins résulter de La détermination de sous-ensembles à celle-ci. Cette quête a donc abouti à l'émergence de nouvelles catégories : d'une part, les préjudices moraux objectifs, caractérisés par l'atteinte à des intérêts extrapatrimoniaux à dimension universelle formellement reconnus par l'ordre juridique, et d'autre part, les préjudices moraux subjectifs, caractérisés par l'atteinte à des intérêts extrapatrimoniaux à dimension individuelle dont l'admission est plus contingente. Cette clarification conceptuelle a, par ailleurs, permis une rationalisation fonctionnelle, puisqu'elle a conduit à affecter aux premiers une finalité essentiellement normative, et aux seconds une fonction principalement indemnitaire, contribuant ainsi à la cohérence de la responsabilité civile. |
|---|---|
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [459]-523. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-247-20632-2 |