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Le climat et le droit des obligations
De la confrontation du climat et du droit des obligations émerge une analyse féconde à une époque où le changement climatique est au coeur des préoccupations. L'appréhension du climat par le droit des obligations se décline traditionnellement au passé et à l'avenir : au passé, lorsque le c...
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| Format : | Thèse ou mémoire |
| Langue : | français |
| Titre complet : | Le climat et le droit des obligations / Anne Stevignon,...; préface de Nicolas Molfessis,... |
| Publié : |
Paris La Défense :
LGDJ, un savoir-faire de Lextenso
, DL 2022 |
| Description matérielle : | 1 volume (XV-459 p.) |
| Collection : | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement ; 21 |
| Note de thèse : | Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2019 |
| Sujets : | |
| Documents associés : | Autre édition:
Le temps qu'il fait et le droit des obligations Autre format: Le temps qu'il fait et le droit des obligations |
| Résumé : | De la confrontation du climat et du droit des obligations émerge une analyse féconde à une époque où le changement climatique est au coeur des préoccupations. L'appréhension du climat par le droit des obligations se décline traditionnellement au passé et à l'avenir : au passé, lorsque le climat, dans ses manifestations météorologiques, est source de dommages, il s'agit alors de leur apporter un remède lorsque ces manifestations sont qualifiées d'anormales ; à l'avenir, lorsque le climat est envisagé comme une source de risques qu'il s'agit de circonscrire pour ne pas mettre en danger l'opération contractuelle. Le changement climatique est appelé à exercer une influence sur ces deux dimensions. En premier lieu, les principaux remèdes actuellement apportés aux conséquences dommageables des phénomènes météorologiques anormaux sont appelés à évoluer, tandis que le changement climatique engendré par les émissions de gaz à effet de serre transforme la perception du temps qu'il fait : ce constat conduit à s'interroger sur le rôle que pourrait jouer la responsabilité civile dans la réparation des dommages attribués aux dérèglements climatiques. En second lieu, si l'appréhension des risques météorologiques par le contrat connaît un nouvel essor, le droit des obligations est désormais confronté à l'apparition d'un nouveau risque, celui de l'aggravation du changement climatique. Tant le contrat que la responsabilité civile sont conduits à participer à la prévention de ce risque. |
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| Notes : | Résumé en français et en anglais |
| Bibliographie : | Bibliogr. p. [401]-445. Notes bibliogr. Index |
| ISBN : | 978-2-275-11277-0 |