L'invention de la Coutume de Bretagne : essai sur la construction de la règle coutumière dans une principauté médiévale (v. 1180 v. 1580)

Depuis plusieurs années, de nombreuses études sont venues renouveler notre compréhension du phénomène coutumier. Dans le même temps, l histoire institutionnelle et politique du duché de Bretagne a bénéficié des travaux des médiévistes. Toutefois, la question de la formation du droit coutumier breton...

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Auteurs principaux : Delannoy Thomas (Auteur), Martin Frédéric F. (Directeur de thèse), Le Guidec Raymond (Président du jury de soutenance), Bassano Marie (Rapporteur de la thèse), Cazals Géraldine (Rapporteur de la thèse), Coativy Yves (Membre du jury), Godin Xavier (Membre du jury)
Collectivités auteurs : Nantes Université 2022-.... (Organisme de soutenance), École doctorale Droit et Science politique - Pays de Loire Nantes (Ecole doctorale associée à la thèse), Droit et Changement Social Nantes (Laboratoire associé à la thèse)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : L' invention de la Coutume de Bretagne : essai sur la construction de la règle coutumière dans une principauté médiévale (v. 1180 v. 1580) / Thomas Delannoy; sous la direction de Frédéric F. Martin
Publié : 2023
Accès en ligne : Accès Nantes Université
Note sur l'URL : Accès réservé au texte intégral
Note de thèse : Thèse de doctorat : Histoire du droit et des institutions : Nantes Université : 2023
Sujets :
Description
Résumé : Depuis plusieurs années, de nombreuses études sont venues renouveler notre compréhension du phénomène coutumier. Dans le même temps, l histoire institutionnelle et politique du duché de Bretagne a bénéficié des travaux des médiévistes. Toutefois, la question de la formation du droit coutumier breton demeure largement méconnue et tributaire d ouvrages anciens. A l'exception des travaux de Marcel Planiol, juriste français et historien du droit mort en 1931, et de quelques études dispersées, le droit breton médiéval n'a bénéficié, ni du renouveau historiographique relatif au droit coutumier, ni de celui à l œuvre chez les médiévistes bretons. Cette thèse s intéresse à la formation de la Coutume de Bretagne, tant sous l angle d un ressort territorial que sous celui d un corps de règles spécifiques. À partir des apports de la recherche historique récente, elle se propose, dans une perspective de longue durée, de restituer la formation du texte coutumier breton par une analyse des cadres d'exercice de la justice et notamment, du "notariat" breton de cette époque.
For several years now, many studies have been renewed our understanding of customary law. At the same time, the institutional and political history of the Duchy of Brittany has benefited from the work of medievalists. However, the question of the formation of Breton customary law remains largely unknown and dependent on old works. With the exception of the work of Marcel Planiol, a French jurist and legal historian who died in 1931, and a few scattered studies, medieval Breton law has benefited neither from the historiographical revival relating to customary law, nor from that at work among Breton medievalists. This thesis looks at the formation of the Coutume de Bretagne, both from the point of view of a territorial jurisdiction and from that of a body of specific rules. Drawing on recent historical research, the aim is to reconstruct the formation of Breton customary law from a long-term perspective, by analysing the ways in which justice was exercised and, in particular, the Breton notaries of the period.
Variantes de titre : The invention of the Custom of Brittany
Notes : Titre provenant de l'écran-titre
Ecole(s) Doctorale(s) : École doctorale Droit et Science politique - Pays de Loire (Nantes)
Partenaire(s) de recherche : Droit et Changement Social (Nantes) (Laboratoire)
Autre(s) contribution(s) : Raymond Le Guidec (Président du jury) ; Yves Coativy, Xavier Godin (Membre(s) du jury) ; Marie Bassano, Géraldine Cazals (Rapporteur(s))
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