La coutume de Saint-Sever : 1380-1480 : éd. et commentaire des textes gascon et latin /

La coutume de Saint-Sever : 1380-1480 :

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Autres auteurs :	Maréchal, Michel (1948-....) (Éditeur intellectuel), Poumarède, Jacques (1942-....; juriste) (Éditeur intellectuel)
Format :	Livre
Langue :	occitan (après 1500), provençal latin français
Publié :	Paris : Éd. du CTHS, 1988, cop. 1988
Collection :	Mémoires et documents d'histoire médiévale et de philologie,
Sujets :	Droit coutumier > France > Saint-Sever (Landes). Customary law > France > Saint-Sever-de-Rustan. Ouvrages avant 1800.

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Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictons obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.
Publié: (1724)

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome premier.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome second.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome troisième.

Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.

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Consultations et observations sur la coûtume de Bretagne. Par feu M. Pierre Hevin....
par: Hévin, Pierre (1621-1692)

Commentaires sur la coutume de Bretagne, ou Institutions au droit françois par rapport à la même coutume. Par Messire René de la Bigotière Seigneur de Perchambault Président aux enquêtes du Parlement de Bretagne. Seconde édition. Revûë & augmentée par l'autheur.
par: La Bigotière, René de (1640-1727)

Coutume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coustumes voisines.
Publié: (1751)

Nouveau commentaire sur la Coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la Province ; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais & le dernier état de la jurisprudence. Par Me. René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Tome premier [-troisieme].
par: Valin, René-Josué (1695-1765)

Les fors et coutumes de Béarn commentés par le Sr De Labourt.

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].
par: Argentré, Bertrand d' (1519-1590)

Coûtumier general ou Corps et compilation de tous les commentateurs sur la coûtume du comté et pays de Poitou, avec les conferences des autres coûtumes, les notes de M. Charles Du Moulin, & de nouvelles observations sur le tout, tant de coûtume que de droit écrit. Par M. Joseph Boucheul, avocat au siège royal du Dorat. Tome premier [- Tome second].
par: Boucheul, Joseph (1639-1706)

Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. Par M. Etien. Le Royer de la Tournerie,....
par: Le Royer de la Tournerie, Etienne (1730-....)
Publié: (1771)

La coutume et la jurisprudence coutumiére de Bretagne, dans leur ordre naturel. Par M. A. M. Poullain du Parc,....
par: Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Publié: (1759)

Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matières qui y sont traitées ; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume ; une explication précise des dispositions y contenues ; & une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du Roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des différens tribunaux du royaume & du sentiment des auteurs les plus accrédités. Par Jacquet, avocat au Parlement. Tome I [-II].
par: Jacquet, Pierre (16..-1766; avocat)

Coutume de Bretagne, et usances particulières de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d'arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux tables, l'une des préférences & l'autre des prescriptions. Par Monsieur *** [Motays] Première edition.
par: Motays (avocat au parlement de Bretagne ; 16..-16..?)
Publié: (1725)

Usages et coutume dans la jurisprudence administrative /
par: Teboul, Gérard (19..-....; juriste)
Publié: (1989)

The international law and custom of ancient Greece and Rome.
par: Phillipson, Coleman (juriste)
Publié: (1979)

Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier.

La coutume reformee du païs et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy. Expliquée par plusieurs arrets et règlements, et commentée par Me Henry Basnage ecuyer, seigneur du Franquesney, avocat au parlement de Normandie. Divisée en deux volumes. Tome I [- Tome II].
par: Basnage de Beauval, Henri (1657-1710)
Publié: (1681)

Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arrets & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la Cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recueil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matières, tant pour la coûtume que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition.
par: Berault, Josias (1563-1640), et autres
Publié: (1732)

Observations sur la coutume de Poitou, par maistre Jean Lelet, avocat en Parlement. Corrigées & augmentées par monsieur maistre Jean Filleau avocat du Roy au siege presidial de Poitiers, maistre Joachim Thevenet & maistre Estienne Riffault avocats au mesme siege. Recüeillies, redigées & augmentées sous eux, par maistre Mathieu Braud avocat en Parlement.
par: Lelet, Jean (1592-1665)

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, par M. Claude de Ferrière,... Seconde édition revuë, corrigée et augmentée par l'auteur et par M. Claude Joseph de Ferriere, son fils,... enrichie des sçavantes observations de feu monsieur Le Camus,... Tome premier [- Tome quatrième].
par: Ferrière, Claude de (1639-1715)
Publié: (1714)