Explication de la coutume et de la jurisprudence de Normandie.

Détails bibliographiques
Auteur principal :	Flaust, Jean-Baptiste (1709-....) (Auteur)
Autres auteurs :	Oursel, Louis-Joseph (1739-18..?) (Imprimeur / Imprimeur-libraire)
Format :	Livre
Langue :	français
Sujets :	Droit coutumier > Normandie (France). Ouvrages avant 1800.

Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. Par M. Etien. Le Royer de la Tournerie,....
par: Le Royer de la Tournerie, Etienne (1730-....)
Publié: (1771)

La coutume reformee du païs et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy. Expliquée par plusieurs arrets et règlements, et commentée par Me Henry Basnage ecuyer, seigneur du Franquesney, avocat au parlement de Normandie. Divisée en deux volumes. Tome I [- Tome II].
par: Basnage de Beauval, Henri (1657-1710)
Publié: (1681)

Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arrets & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la Cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recueil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matières, tant pour la coûtume que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition.
par: Berault, Josias (1563-1640), et autres
Publié: (1732)

Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la coutume de Normandie...Par Me Hoüard,...
par: Houard, David (1725-1802)
Publié: (1781)

Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la coutume de Normandie...Par Me Hoüard,...
par: Houard, David (1725-1802)
Publié: (1780)

Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la coutume de Normandie...Par Me Hoüard,...
par: Houard, David (1725-1802)
Publié: (1782)

La représentation successorale en droit normand /
par: Besnier, Robert (1903-1995)
Publié: (1929)

La coutume /
par: Coquille, Jean-Baptiste-Victor (1820-1891)
Publié: (1894)

Le régime des biens entre époux en droit normand : du XVIe siècle à la Révolution française /
par: Musset, Jacqueline (juriste)
Publié: (1997)

La coutume.
Publié: (1989)

La coutume. [actes du] /
Publié: (1989)

La coutume. [actes du] /
Publié: (1992)

Le droit du XIIIe siècle dans les coutumes de Touraine-Anjou et d'Orléanais : étude historique /
par: Viollet, Paul (1840-1914)
Publié: (1881)

La Normandie /
par: Clary, Daniel (1936-1998)
Publié: (1987)

Préhistoire de la Normandie /
par: Verron, Guy (1940-....)
Publié: (2000)

Consultations et observations sur la coûtume de Bretagne. Par feu M. Pierre Hevin....
par: Hévin, Pierre (1621-1692)

Paysans de Normandie /
par: Frémont, Armand (1933-2019; géographe)
Publié: (1981)

Les fors et coutumes de Béarn commentés par le Sr De Labourt.

Commentaires sur la coutume de Bretagne, ou Institutions au droit françois par rapport à la même coutume. Par Messire René de la Bigotière Seigneur de Perchambault Président aux enquêtes du Parlement de Bretagne. Seconde édition. Revûë & augmentée par l'autheur.
par: La Bigotière, René de (1640-1727)

Coûtumier general ou Corps et compilation de tous les commentateurs sur la coûtume du comté et pays de Poitou, avec les conferences des autres coûtumes, les notes de M. Charles Du Moulin, & de nouvelles observations sur le tout, tant de coûtume que de droit écrit. Par M. Joseph Boucheul, avocat au siège royal du Dorat. Tome premier [- Tome second].
par: Boucheul, Joseph (1639-1706)

Normandie /
par: Doré, Francis, et autres
Publié: (1977)

La coutume et la jurisprudence coutumiére de Bretagne, dans leur ordre naturel. Par M. A. M. Poullain du Parc,....
par: Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
Publié: (1759)

Coutume de Bretagne, et usances particulières de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d'arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux tables, l'une des préférences & l'autre des prescriptions. Par Monsieur *** [Motays] Première edition.
par: Motays (avocat au parlement de Bretagne ; 16..-16..?)
Publié: (1725)

Archéologie en Normandie /
par: Carpentier, Vincent (1970-....; archéologue), et autres
Publié: (2007)

Normandie sensible /
par: Frémont, Armand (1933-2019; géographe)
Publié: (2009)

The international law and custom of ancient Greece and Rome.
par: Phillipson, Coleman (juriste)
Publié: (1979)

Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictons obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.
Publié: (1724)

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome premier.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome second.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome troisième.

Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.

La coutume.
Publié: (1990)

La Normandie /
par: Musset, René (1881-1977)
Publié: (1960)

Nouveau commentaire sur la Coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la Province ; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais & le dernier état de la jurisprudence. Par Me. René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Tome premier [-troisieme].
par: Valin, René-Josué (1695-1765)

La Normandie avant les Normands : de la conquête romaine à l'arrivée des Vikings /
par: Deniaux, Élizabeth (1944-....), et autres
Publié: (2002)

Archives de Normandie /
par: Borgé, Jacques, et autres
Publié: (1993)

Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier.

Journées archéologiques de Haute-Normandie : Rouen, 3-5 avril 2009 /
par: Legris, Muriel
Publié: (2010)

Journées archéologiques de Haute-Normandie : Harfleur, 23-25 avril 2010 /
Publié: (2011)

Explication de la coutume et de la jurisprudence de Normandie.

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