Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. Par M. Etien. Le Royer de la Tournerie,....

Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. Par M. Etien. Le Royer de la Tournerie,....

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Détails bibliographiques
Auteur principal :	Le Royer de la Tournerie, Etienne (1730-....) (Auteur)
Autres auteurs :	Lallemant, Richard-Gontran (1725-1807) (Imprimeur / Imprimeur-libraire)
Format :	Livre
Langue :	français
Publié :	A Rouen : de L'impr. de Rich. Lallemant., 1771.
Sujets :	Droit coutumier > Normandie (France). Ouvrages avant 1800.

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Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome premier.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome second.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome troisième.

Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.

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Coustumes du pays et duché d'Anjou, conférées avec les coustumes voisines, et corrigées sur l'ancien original manuscrit ; avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau, conseiller du Roy au Presidial d'Angers, auquel il a joint les notes de Me Charles du Moulin, & celles de quelques officiers & avocats du même Presidial. Ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers, questions & consultations du meme auteur, sur diverses matieres de Droit romain, canonique & coustumier. Nouvelle et dernière édition revûë, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'Observations sur plusieurs articles de la Coustume d'Anjou ; d'un Recueil d'arrests celebres rendus pour la province d'Anjou ; & d'un Traité des marches communes d'Anjou & de Poictou. Par M. Claude Pocquet de Livonnière conseiller au Presidial, & ancien professeur de droit françois en l'Université d'Angers. Tome I[-Tome II].
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Reponse aux Observations sur un Mémoire adressé à l'Episcopat sur la situation présente de l'Eglise gallicane relativement au droit coutumier.
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par: Argentré, Bertrand d' (1519-1590)

Consuetudines ducatus Burgundiae, feréque totius Galliae: Bartholomaei a Chassenaeo jureconsulti clarissimi commentariis amplissimis & doctissimis illustratae. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia purgata, genuinaeq́, lectioni restituta opera & studio Juliani Malletij. Accessit rerum, verborumque index locupletissimus.
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Petri Rat, Pictavenis decurionis, In patrias Pictonum leges quas vulgus consuetudines dicit, glossemata. Ad novam consuetudinem nune recens relata et fideliter restituta, adjectis novae reformationis actis nec non ad textus marginem aliquot emendationibus per quam necessariis.
par: Rat, Pierre (1498?-15..)
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Nouveau commentaire sur la Coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la Province ; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais & le dernier état de la jurisprudence. Par Me. René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Tome premier [-troisieme].
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Abregé du commentaire de la coutume de Touraine, contenant au commencement de chaque titre les principes généraux des matières qui y sont traitées ; la conférence de chaque article de la coutume avec ceux des coutumes du royaume qui y ont trait ; les notes de Du Moulin sur les articles de la même coutume ; une explication précise des dispositions y contenues ; & une décision claire & juste des questions qui en peuvent naître, appuiées des loix romaines, des ordonnances, edits & déclarations du Roi, d'une infinité de réglemens & arrêts émanés des différens tribunaux du royaume & du sentiment des auteurs les plus accrédités. Par Jacquet, avocat au Parlement. Tome I [-II].
par: Jacquet, Pierre (16..-1766; avocat)

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