Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arrets & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la Cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recueil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matières, tant pour la coûtume que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition.

Coutumes du pays et duché de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'icelui, augmentées de plus de moitié, par plusieurs edits, déclarations, arrets & nouveaux réglemens, tant du Conseil que de la Cour, rendus jusqu'à present, comme il est marqué en la table du recueil à la suite de celle des titres ci-après ; & en outre, les articles rectifiez par les textes d'Aviron & de Berault. Avec des extraits sommaires des edits, déclarations, ordonnances & arrêts concernans les mariages : et d'une table des matières, tant pour la coûtume que pour les articles placitez. Nouvelle & derniere edition.

Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Auteurs principaux : Berault, Josias (1563-1640) (Auteur), Aviron, Jacques Le Batelier d' (....-1590?) (Auteur)
Autres auteurs : Besongne, Jean-Baptiste (1680-1753) (Imprimeur / Imprimeur-libraire)
Format : Livre
Langue :français
Publié : A Rouen, Jean-B. Besongne. M. DCC. XXXIII, 1732.
Sujets :
Droit coutumier > France > Normandie (France).
Ouvrages avant 1800.

BU Droit / Magasin Fonds ancien - S'adresser à l'accueil

Informations d'exemplaires de Magasin Fonds ancien - S'adresser à l'accueil
Cote: RES 508
Exemplaire 1 Disponible

Documents similaires