Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme /

Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme /

La 4ème de couv. indique : "S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et oeuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit fr...

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Détails bibliographiques
Auteurs principaux :	Cazals, Géraldine (1974-....; juriste) (Auteur), Garnier, Florent (1973-....; juriste) (Auteur)
Collectivité auteur :	Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques (Toulouse) (Collectivité éditrice)
Format :	Livre
Langue :	français
Publié :	Toulouse : Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, DL 2017.
Sujets :	Droit > Histoire. Règle de droit. Droit coutumier.

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Coûtumier general ou Corps et compilation de tous les commentateurs sur la coûtume du comté et pays de Poitou, avec les conferences des autres coûtumes, les notes de M. Charles Du Moulin, & de nouvelles observations sur le tout, tant de coûtume que de droit écrit. Par M. Joseph Boucheul, avocat au siège royal du Dorat. Tome premier [- Tome second].
par: Boucheul, Joseph (1639-1706)

Coutume de Bretagne, et usances particulières de quelques villes et territoires de la mesme province. Avec des observations très-sçavantes, quantité de décisions & d'arrêts, par lesquels on voit tous les changemens qui se sont faits au Palais depuis la réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux tables, l'une des préférences & l'autre des prescriptions. Par Monsieur *** [Motays] Première edition.
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Nouveau commentaire portatif de la coutume de Normandie, à laquelle on a ajouté les usages locaux qui sont observés dans différens cantons de cette province. Par M. Etien. Le Royer de la Tournerie,....
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Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictons obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.
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Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome premier.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome second.

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome troisième.

Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules ; exactement verifiées sur les originaux conservez au Greffe du Parlement de Paris, & des autres cours du royaume. Avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, & Jean-Marie Ricard, avocats au Parlement. Jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, & Gabriel-Michel de la Rochemaillet. Mis en ordre, & accompagné de sommaires en marge des articles, d'interprétation des dictions obscures employées dans les textes, de listes alphabétiques des lieux regis par chaque coutume, et enrichi de nouvelles notes tirées des principales observations des commentateurs, & des jugemens qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques points & articles des coutumes. Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, avocat au Parlement. Tome quatrième.

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La coutume reformee du païs et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy. Expliquée par plusieurs arrets et règlements, et commentée par Me Henry Basnage ecuyer, seigneur du Franquesney, avocat au parlement de Normandie. Divisée en deux volumes. Tome I [- Tome II].
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Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier.

Nouveau commentaire sur la Coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la Province ; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais & le dernier état de la jurisprudence. Par Me. René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Tome premier [-troisieme].
par: Valin, René-Josué (1695-1765)

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris, par M. Claude de Ferrière,... Seconde édition revuë, corrigée et augmentée par l'auteur et par M. Claude Joseph de Ferriere, son fils,... enrichie des sçavantes observations de feu monsieur Le Camus,... Tome premier [- Tome quatrième].
par: Ferrière, Claude de (1639-1715)
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Coutume du pays et duché d'Anjou, conférée avec les coustumes voisines.
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Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].
par: Argentré, Bertrand d' (1519-1590)

Commentaires sur la coustume d'Anjou, traduits du latin de M. René Choppin, I. C. Angevin, ancien & celebre advocat en la cour de parlement. Divisez en trois livres. Avec un traicté servant de préface, touchant les principales regles des Coustumes de France. Reveus & corrigés en cette derniere edition plus exactement que dans l'impression de mil six cens trente-cinq..
par: Choppin, René (1537-1606)

La coutume et la jurisprudence coutumiére de Bretagne, dans leur ordre naturel. Par M. A. M. Poullain du Parc,....
par: Poullain du Parc, Augustin-Marie (1703-1782)
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Les coustumes générales des pays et duché de Bretagne. Avec la paraphrase et explication litérale & analogique, sur tous les articles d'icelles. Par M. Pierre Belordeau, advocat au Parlement de Rennes. Quatriesme édition, reveuë, corrigée & augmentée par l'autheur avant son deceds, de plusieurs questions & arrests notables, & de la paraphrase sur les usances particulieres des villes de Rennes, de Nantes, de Vannes & de Gouëllo.
par: Belordeau, Pierre (15..-16..)
Publié: (1643)

Coustumes du pays et duché d'Anjou, conférées avec les coustumes voisines, et corrigées sur l'ancien original manuscrit ; avec le commentaire de Me Gabriel Dupineau, conseiller du Roy au Presidial d'Angers, auquel il a joint les notes de Me Charles du Moulin, & celles de quelques officiers & avocats du même Presidial. Ensemble les observations sur la mesme coustume, plusieurs traitez particuliers, questions & consultations du meme auteur, sur diverses matieres de Droit romain, canonique & coustumier. Nouvelle et dernière édition revûë, corrigée & augmentée d'un grand nombre d'Observations sur plusieurs articles de la Coustume d'Anjou ; d'un Recueil d'arrests celebres rendus pour la province d'Anjou ; & d'un Traité des marches communes d'Anjou & de Poictou. Par M. Claude Pocquet de Livonnière conseiller au Presidial, & ancien professeur de droit françois en l'Université d'Angers. Tome I[-Tome II].
Publié: (1732)

V. C. B. d'Argentré Rhedonensis provinciæ præsidis. Commentarii in patrias Britonum leges, seu consuetudines generales antiquiss. ducatus Britanniæ. In lucem editi cura & studio V. C. Caroli d'Argentré, B. F. & in senatu Armorico præsidis, &c. Editio quinta emendatissima plerisque in locis multum aucta ex auctoris.
par: Argentré, Bertrand d' (1519-1590)

Consuetudines ducatus Burgundiae, feréque totius Galliae: Bartholomaei a Chassenaeo jureconsulti clarissimi commentariis amplissimis & doctissimis illustratae. Hac postrema editione infinitis erroribus omnia purgata, genuinaeq́, lectioni restituta opera & studio Juliani Malletij. Accessit rerum, verborumque index locupletissimus.
Publié: (1582)

Petri Rat, Pictavenis decurionis, In patrias Pictonum leges quas vulgus consuetudines dicit, glossemata. Ad novam consuetudinem nune recens relata et fideliter restituta, adjectis novae reformationis actis nec non ad textus marginem aliquot emendationibus per quam necessariis.
par: Rat, Pierre (1498?-15..)
Publié: (1609)