Résultat(s) 21 - 40 résultats de 48 pour la requête 'Melleray Fabrice', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 21
    L'évolution du droit des relations du travail des agents non-titulaires de la fonction publique d'État (milieu XIXe-milieu XXe siècle) : relations individuelles et collectives du travail, protection sociale, emploi
    Accès en ligne
    Thèse ou mémoire En ligne
  2. 22
    Les biens publics à l étranger
    Livre
  3. 23
    L'exorbitance en droit public
    par Saillant Élodie
    Dalloz 2011
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  4. 24
    Autour de Léon Duguit : Colloque commémoratif du 150e anniversaire de la naissance du doyen Léon Duguit, Bordeaux, 29-30 mai 2009
    Bruylant 2011
    Livre
  5. 25
    [L'exorbitance du droit administratif en question(s)]
    Université de Poitiers 2004
    Livre
  6. 26
    L'originalité de la responsabilité du fait des dommages de travaux publics
    par Ferreira Jean-Philippe
    Dalloz 2020
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  7. 27
    L'exorbitance en droit public
    par Saillant Élodie
    Dalloz 2011
    Egalement en ligne : En ligne Via L'exorbitance en droit public
    Thèse ou mémoire
  8. 28
    Les actes de gouvernement
    par Duez Paul
    Dalloz 2006
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  9. 29
    La responsabilité de la puissance publique
    par Duez Paul
    Dalloz 2012
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  10. 30
    La prescription extinctive des obligations en droit public interne
    par Froger Charles
    Dalloz 2015
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  11. 31
    La codification de la procédure administrative : étude autour du code des relations entre le public et l'administration
    par Boussarie Thomas
    Mare & Martin C 2021
    Thèse ou mémoire
  12. 32
    Les actes de gouvernement
    par Duez Paul
    Dalloz DL 2006
    Egalement en ligne : En ligne Via Les actes de gouvernement
    Livre
  13. 33
    La prescription extinctive des obligations en droit public interne
    par Froger Charles
    Dalloz impr. 2015, cop. 2015
    Egalement en ligne : En ligne Via La prescription extinctive des obligations en droit public interne
    Thèse ou mémoire
  14. 34
    Les principes généraux du droit administratif : Tome 3 : Le fonctionnement des services publics
    par Jèze Gaston
    Dalloz impr. 2011
    Livre
  15. 35
    Le renouveau de la doctrine française : les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXe siècle
    Dalloz 2009
    Livre
  16. 36
    L'argument de droit comparé en droit administratif français
    2007
    Livre
  17. 37
    Traité de droit administratif : Tome 1
    Dalloz 2011
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  18. 38
    Code général de la propriété des personnes publiques
    par France
    Dalloz 2013, cop. 2013
    Livre
  19. 39
    Traité de droit administratif : Tome 2
    Dalloz 2011
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  20. 40
    Traité de droit administratif : Tome 1
    Dalloz impr. 2011
    Egalement en ligne : En ligne Via Traité de droit administratif
    Livre
Réutiliser cette recherche: Flux RSS – Envoyer cette recherche par courriel – Enregistrer la recherche

Vous cherchez un article par son titre ?

Consultez notre mode d'emploi sur les accès aux ressources numériques et l'activation de Nantilien.