Résultat(s) 1 - 11 résultats de 11 pour la requête 'Belloubet-Frier Nicole', Temps de recherche: 0,10s Affiner les résultats
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    La place de l'autorité judiciaire dans les institutions : actes du colloque organisé par la Cour de cassation, le 25 mai 2016 à l'Assemblée nationale et le 26 mai 2016 au Sénat
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    Livre En ligne
  2. 2
    La place de l'autorité judiciaire dans les institutions : actes du colloque organisé par la Cour de cassation, le 25 mai 2016 à l'Assemblée nationale et le 26 mai 2016 au Sénat
    Egalement en ligne : En ligne Via La place de l'autorité judiciaire dans les institutions
    Livre
  3. 3
    Guide de l'élu délégué à la culture
    par Dupuis Jérôme
    Territorial éd. 2008
    Livre
  4. 4
    Aux origines de la Constitution de la IVe République
    par Bougrab Jeannette
    Dalloz 2002
    Egalement en ligne : En ligne Via Aux origines de la Constitution de la IVe République
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Aux origines de la Constitution de la IVe République
    par Bougrab Jeannette
    Dalloz 2002
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    Thèse ou mémoire En ligne
  6. 6
    L'application de l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'homme dans le droit interne des États membres : l'impact des garanties européennes contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants
    par Fourteau Henri
    LGDJ DL 1996, cop. 1996
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Les administrations qui changent : innovations techniques ou nouvelles logiques ? : [colloque, Paris, 19-20 mai 1994]
    [s.n.] 1994
    Livre
  8. 8
    Femmes, droit et justice
    Livre
  9. 9
    Les administrations qui changent : innovations techniques ou nouvelles logiques ? : [colloque, Paris, 19-20 mai 1994]
    Presses universitaires de France impr. 1996
    Livre
  10. 10
    Pour un droit du règlement amiable des différends : des défis à relever pour une justice de qualité
    LGDJ, une marque de Lextenso DL 2018
    Livre
  11. 11
    L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales
    Bruylant DL 2015
    Livre
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