Résultat(s) 1 - 11 résultats de 11 pour la requête 'Bienvenu Jean-Jacques', Temps de recherche: 0,04s Affiner les résultats
  1. 1
    Droit fiscal
    par Bienvenu Jean-Jacques
    Presses Universitaires de France 1987
    Livre
  2. 2
    La constitution administrative de la France
    L'accès à cette ressource est géré par la BU.
    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  3. 3
    Solidarité et finances locales
    par Raymond Patrice, Bienvenu Jean-Jacques
    Université Paris 2 1196
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    Droit fiscal
    Manuel
  5. 5
    Droit fiscal
    Manuel
  6. 6
    L'unité du droit : mélanges en hommage à Roland Drago
    Livre
  7. 7
    L'interprétation juridictionnelle des actes administratifs et des lois : sa nature et sa fonction dans l'élaboration du droit administratif
    par Bienvenu Jean-Jacques, Corail Jean de, Vedel Georges, Charlier Robert
    Editions Panthéon-Assas C 2021
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral
    par Girard Anne-Laure
    Dalloz 2013, cop. 2013
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    L'utilisation du droit civil dans l'élaboration du droit administratif
    par Plessix Benoît
    Éd. Panthéon-Assas 2003
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    La formation historique de la théorie de l'acte administratif unilatéral
    par Girard Anne-Laure
    Dalloz 2013
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    Accès en ligne Nantes Université
    Thèse ou mémoire En ligne
  11. 11
    Mélanges en l'honneur du professeur Laurent Richer : à propos des contrats des personnes publiques
    LGDJ DL 2013
    Sommaire
    Livre
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