Résultat(s) 1 - 11 résultats de 11 pour la requête 'Hourquebie Fabrice', Temps de recherche: 0,03s Affiner les résultats
  1. 1
    Le pouvoir juridictionnel en France
    par Hourquebie Fabrice
    LGDJ DL 2010
    Livre
  2. 2
    Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986
    Egalement en ligne : En ligne Via Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel
    Livre
  3. 3
    Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986
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    Livre En ligne
  4. 4
    Francophonie et justice : contribution de l'Organisation internationale de la Francophonie à la construction de l'Etat de droit
    par Kassi Brou Olivier Saint-Omer
    L'Harmattan C 2020
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Principe de collégialité et cultures judiciaires : actes du colloque tenu à Bordeaux 20 et 21 septembre 2007, Université Montesquieu-Bordeaux IV
    Bruylant 2010
    Livre
  6. 6
    La motivation des décisions des cours suprêmes et cours constitutionnelles
    Bruylant DL 2012, cop. 2012
    Livre
  7. 7
    Code général de la propriété des personnes publiques
    par France
    Dalloz 2013, cop. 2013
    Livre
  8. 8
    Code général de la propriété des personnes publiques
    par France
    Dalloz DL 2010
    Livre
  9. 9
    Code général de la propriété des personnes publiques
    par France
    Dalloz DL 2016
    Livre
  10. 10
    Code général de la propriété des personnes publiques : annoté et commenté
    par France
    Dalloz DL 2017
    Livre
  11. 11
    Le contrôle de constitutionnalité en France et en Chine
    Dalloz 2014
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