Résultat(s) 1 - 20 résultats de 187 pour la requête 'Mission de recherche Droit et justice', Temps de recherche: 0,08s Affiner les résultats
  1. 1
    Contrôler les prisons : L'Inspection générale des services administratifs et l'administration pénitentiaire 1907-1948
    par Mission de recherche Droit et justice
    la Documentation française cop. 1998
    Livre
  2. 2
    Les représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final
    par Mission de recherche Droit et justice
    Mission de recherche droit et justice 1998
    Livre
  3. 3
    Contraintes et possibles : les pratiques d'éxécution des mesures en milieu ouvert : rapport de recherche
    par Mission de recherche Droit et justice
    [GIP Mission de recherche droit et justice] 2000
    Livre
  4. 4
    Itinéraire social et socialisation spatiale : l'action éducative judiciaire confrontée au besoin d'espace des mineurs en difficulté
    par Mission de recherche Droit et justice
    GIP Mission de recherche droit et justice 1998
    Livre
  5. 5
    Le périmètre du familial dans l'action publique : enjeux et variations d'une entreprise de codification : 1939-1999
    par Mission de recherche Droit et justice
    cMission de recherche droit et justice (GIP) 1999
    Livre
  6. 6
    La production gouvernementale du droit
    par Mission de recherche Droit et justice
    GIP Mission de recherche droit et justice [ca 1995]
    Livre
  7. 7
    La rupture du mariage en droit comparé : rapport final pour la Mission de recherche Droit et justice (Ministère de la justice - CNRS)
    par Mission de recherche Droit et justice
    Université Jean Moulin Lyon 3 2013
    Livre
  8. 8
    Devenir juge, pourquoi, comment ? : rapport final
    par Mission de recherche Droit et justice
    GIP Mission de recherche Droit et Justice 2006
    Livre
  9. 9
    La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale : rapport
    par Mission de recherche Droit et justice
    Centre de droit de la famille 1997
    Livre
  10. 10
    L'étranger et le droit de la famille : pluralité ethnique, pluralisme juridique
    par Mission de recherche Droit et justice
    la Documentation française 2001
    Livre
  11. 11
    La numérotation dans la codification : rapport général
    par Mission de recherche Droit et justice
    [Mission de recherche Droit et justice] 1999
    Livre
  12. 12
    Système de gestion de la qualité et décision judiciaire : applicabilité de la norme ISO 9001
    Livre
  13. 13
    Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle
    par Mission de recherche Droit et justice
    Presses universitaires de France DL 2002, cop. 2002
    Livre
  14. 14
    Recherche droit et justice
    par Mission de recherche Droit et justice
    GIP Mission de recherche droit et justice 1996-2011
    La bibliothèque possède :
    BU Droit - Économie : no. 13 (2002) - (2011), Cote : PDU 574
    Revue
  15. 15
    Le principe de précaution face à l'incertitude scientifique : l'émergence d'une responsabilité spécifique dans le champ sanitaire
    par Mission de recherche Droit et justice
    Communauté d'Universités et d'Etablissements Lille Nord de France 2016
    Livre
  16. 16
    Accès au droit et médiation
    par Mission de recherche Droit et justice
    [Mission de recherche droit et justice 2000
    Livre
  17. 17
    Famille et codification : le périmètre du familial dans la production des normes
    par Mission de recherche Droit et justice
    la Documentation française DL 2000
    Livre
  18. 18
    Un bilan de la recherche française sur la protection judiciaire de la jeunesse (1970-1995)
    Livre
  19. 19
    Un barème pour les pensions alimentaires ?
    par Mission de recherche Droit et justice
    la Documentation française 2002
    Livre
  20. 20
    Les obligations alimentaires vis-à-vis des enfants de parents divorcés : une analyse économique au service du droit : rapport final
    par Mission de recherche Droit et justice
    Mission de recherche Droit et justice 2003
    Livre
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