Résultat(s) 1 - 20 résultats de 26 pour la requête 'Prétot Xavier', Temps de recherche: 0,05s Affiner les résultats
  1. 1
    Protection sociale : 6 ans de jurisprudence, 1997-2002
    par Prétot Xavier
    Litec 2003
    Livre
  2. 2
    Droit de la sécurité sociale
    par Prétot Xavier
    Dalloz 2020
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  3. 3
    Le droit social européen
    par Prétot Xavier
    Presses universitaires de France DL 1990
    Livre
  4. 4
    Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale
    par Prétot Xavier
    Dalloz 1998
    Livre
  5. 5
    Droit de la sécurité sociale
    par Prétot Xavier
    Dalloz DL 2020
    Egalement en ligne : En ligne Via Droit de la sécurité sociale
    Manuel
  6. 6
    Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale
    par Prétot Xavier
    Ed. Sirey 1988
    Livre
  7. 7
    Droit de la sécurité sociale
    par Prétot Xavier
    Dalloz DL 2015, cop. 2015
    Manuel
  8. 8
    La police administrative
    par Prétot Xavier, Zacharie-Theret Clémence
    LGDJ, Lextenso éditions DL 2018
    Livre
  9. 9
    Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020
    Egalement en ligne : En ligne Via Deux siècles de jurisprudence
    Livre
  10. 10
    La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  11. 11
    La Cour de cassation hors métropole : de l'empire colonial à la France d'Outre-mer
    Livre
  12. 12
    Deux siècles de jurisprudence : la Cour de cassation au service du droit et du justiciable : 1790-2020
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    Accès en ligne Nantes Université
    Livre En ligne
  13. 13
    La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code civil des français à l'ordonnance du 10 février 2016
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    Livre En ligne
  14. 14
    Oeuvres choisies de droit social : [Mélanges Jean-Jacques Dupeyroux]
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    Livre En ligne
  15. 15
    Oeuvres choisies de droit social
    Egalement en ligne : En ligne Via Oeuvres choisies de droit social
    Livre
  16. 16
    La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile : du code civil des français à l'ordonnance du 10 février 2016 : [actes du colloque organisé sous la direction du Comité d'histoire de la Cour de cassation, 3 juin 2019, Grand' chambre de la Cour de Cassation]
    Egalement en ligne : En ligne Via La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile
    Livre
  17. 17
    Code de la sécurité intérieure
    Livre
  18. 18
    La Cour de cassation et la Grande Guerre : [actes du colloque éponyme, grand' chambre de la Cour de Cassation, 9 novembre 2018]
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    Livre En ligne
  19. 19
    La Police municipale : étude de l'interprétation jurisprudentielle des articles 91, 94 et 97 de la loi du 5 avril 1884
    par Teitgen Pierre Henri
    Dalloz 2019
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    Thèse ou mémoire En ligne
  20. 20
    Les grands arrêts de la jurisprudence civile : supplément au Cours élémentaire de droit civil français d'Ambroise Colin et H. Capitant
    par Capitant Henri, Colin Ambroise
    Lefebvre Dalloz DL 2024
    Manuel
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