Résultat(s) 1 - 13 résultats de 13 pour la requête 'Soyer Jean-Claude', Temps de recherche: 0,12s Affiner les résultats
  1. 1
    Manuel de droit pénal et procédure pénale
    par Soyer Jean-Claude
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1987
    Livre
  2. 2
    Droit pénal et procédure pénale
    par Soyer Jean-Claude
    LGDJ DL 2006
    Livre
  3. 3
    Droit pénal et procédure pénale
    par Soyer Jean-Claude
    LGDJ DL 2012, cop. 2012
    Manuel
  4. 4
    Droit pénal et procédure pénale
    par Soyer Jean-Claude
    LGDJ 2002
    Manuel
  5. 5
    Droit pénal et procédure pénale
    par Soyer Jean-Claude
    LGDJ DL 2008
    Manuel
  6. 6
    Droit pénal et procédure pénale
    par Soyer Jean-Claude
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 2000
    Livre
  7. 7
    Le recours individuel supranational : mode d'emploi
    Livre
  8. 8
    Le rôle de la Chambre d'accusation et la nature de son avis en matière d'extradition passive
    par Servidio-Delabre Eileen
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1993
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    La dénonciation
    par Gayraud Jean-François
    Presses universitaires de France 1995
    Livre
  10. 10
    Droit et pratiques éducatives de la protection judiciaire de la jeunesse : mineurs en danger, mineurs délinquants
    par Pédron Pierre
    Gualino éditeur impr. 2005
    Livre
  11. 11
    Le contrôle de la légalité des actes administratifs individuels par le juge judiciaire
    par Tsevas Démosthène
    LGDJ DL 1995
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    Essai sur la coaction : contribution à l'étude de la genèse d'une notion prétorienne
    par Allix Dominique
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1976
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    Droit et pratiques éducatives de la protection judiciaire de la jeunesse : mineurs en danger, mineurs délinquants
    par Pédron Pierre
    Gualino impr. 2008
    Livre
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