Résultat(s) 1 - 20 résultats de 103 pour la requête 'Tassel Yves', Temps de recherche: 0,13s Affiner les résultats
  1. 1
    Le statut juridique de l'entrepreneur de manutention dans la loi du 18 juin 1966 et le décret du 31 décembre 1966
    par Tassel Yves
    [s.n.] 1973
    Thèse ou mémoire
  2. 2
    Le transport combiné dans les Etats membres de l'union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA)
    Thèse ou mémoire
  3. 3
    L'affrètement d'espaces
    Thèse ou mémoire
  4. 4
    La navigabilité du navire
    Thèse ou mémoire
  5. 5
    Le quasi-contrat d'assistance : essai sur le droit maritime comme source de droit
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    Le renouveau de la copropriété de navire
    Thèse ou mémoire
  7. 7
    Essai d'une théorie juridique du connaissement et des autres titres de transport maritime
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises : notion et identification
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes
    Thèse ou mémoire
  10. 10
    Multimodal carrier liability in the United States and Canada : towards uniformity of applicable rules ?
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Le Vetting
    par Seyer Gaël
    [s.n.] 2004
    Thèse ou mémoire
  12. 12
    La faute du propriétaire de navire dans les assurances maritimes
    par Ardouin Franck-Olivier
    [s.n.] 1995
    Thèse ou mémoire
  13. 13
    L' arbitrage sous contrat Lloyd's Open Form
    par Plurien Delphine
    [s.n.] 2007
    Livre
  14. 14
    La responsabilité du transporteur envers le destinataire dans le transport de marchandises par mer
    par Le Normand Mélanie
    [s. n.] 1999
    Thèse ou mémoire
  15. 15
    Crise et avenir du crédit documentaire dans les ventes maritimes
    par Pays Laurent
    [s.n.] 2006
    Livre
  16. 16
    Les risques de guerre dans l'assurance sur corps des navires de pêche : étude à partir d'un cas de contentieux dans la communauté européenne
    par Cousquer Vincent
    [s.n.] 1996
    Thèse ou mémoire
  17. 17
    Les particularités du trafic maritime entre Nantes-Saint-Nazaire et les ports de l'Afrique occidentale et centrale : une illustration, les échanges avec le Cameroun
    par Belinga Louis-Marie
    [s.n.] 1988
    Thèse ou mémoire
  18. 18
    Les lieux de refuge des navires
    par Domy Agathe
    [s.n.] 2004
    Livre
  19. 19
    La faute du capitaine
    par Moeljono Teddy
    [s. n.] 2002
    Thèse ou mémoire
  20. 20
    Le convoyage de navires de plaisance
    par Lallement Stéphane
    [s.n.] 1994
    Thèse ou mémoire
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