Intention et responsabilité civile

Intention et responsabilité civile

Les rapports de l'intention et de la responsabilité civile sont, en principe, déterminés par le rôle attribué à la faute. Son objectivation devrait donc logiquement coïncider avec l'effacement de l'intention. Paradoxalement, son influence demeure particulièrement sensible au regard de...

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Auteur principal : Vignon-Barrault Aline (Auteur)
Collectivités auteurs : Le Mans Université 1977-.... (Organisme de soutenance), Université du Maine UFR de droit et sciences économiques (Autre partenaire associé à la thèse)
Autres auteurs : Mazeaud Denis (Directeur de thèse)
Format : Thèse ou mémoire
Langue : français
Titre complet : Intention et responsabilité civile / Aline Vignon-Barrault; sous la direction de Denis Mazeaud
Publié : [S.l.] : [s.n.] , 2000
Description matérielle : 1 vol. (782 p.)
Note de thèse : Thèse de doctorat : Droit privé : Le Mans : 2000
Sujets :
Responsabilité civile > Thèses et écrits académiques
Responsabilité (droit) > Thèses et écrits académiques
Responsabilité délictuelle > Thèses et écrits académiques
Responsabilité contractuelle > Thèses et écrits académiques
Assurance de responsabilité civile > Thèses et écrits académiques
Intention criminelle > Thèses et écrits académiques
Documents associés : Autre édition: Intention et responsabilité civile
Reproduit comme: Intention et responsabilité civile

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