Le droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence : actes du colloque des 10 et 11 mai 2007, Université Robert Schuman

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Autres auteurs : Michel Valérie (Éditeur scientifique)
Format : Livre
Langue : français
Titre complet : Le droit, les institutions et les politiques de l'Union européenne face à l'impératif de cohérence : actes du colloque des 10 et 11 mai 2007, Université Robert Schuman / sous la direction de Valérie Michel,...
Publié : Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg , 2009
Description matérielle : 1 vol. (436 p.)
Collection : Collections de l'Université Robert Schuman. Centre d'études internationales et européennes
Contenu : Cohérence et ordre juridique /Éric Maulin. Rapport introductif : cohérence et ordre juridique communautaire / Denys Simon. Éloge tempéré de l'incohérence / Robert Kovar. Exigence de cohérence et action extérieure de l'Union européenne / Eleftheria Neframi. Cohérence et protection juridictionnelle aux risques de la division en piliers de l'Union européenne ou l'imbroglio des affaires terroristes / Frédérique Berrod. Les agences communautaires, facteur d'incohérence institutionnelle ? De la nécessité d'un renforcement du contrôle parlementaire des agences / Sylvain Laurent. La cohérence, un alibi de création des agences ? / Émilie Chevallier. Cohérence du système communautaire et recours à la méthode ouverte de coordination / Stéphane De La Rosa. Les négociations dans le cadre de l'OMC : quelle cohérence ? / David Pavot. Les Communautés européennes au sein du Système de règlement des différends de l OMC : politique juridique cohérente ou gestion au cas par cas ? / Fabien Gouttefarde. Le discours des États membres sur l Union : la revanche de l histoire longue ? / Jean-Luc Sauron. La réception communautaire des revendications étatiques / Sébastien Martin. Le discours juridictionnel et les rapports entre ordres juridiques / Estelle Brosset. La cohérence économique et sociale de l UEM / Gilbert Koenig. L espace de liberté, de sécurité et de justice : un laboratoire de la cohérence / Fabienne Kauff-Gazin. Cohérence et marché intérieur / Anne Rigaux. Le droit du marché intérieur et le droit international privé communautaire : de l incomplétude à la cohérence / Jean-Sylvestre Bergé. Diversité, cohérence et hiérarchie des politiques et actions intra-communautaires : l exemple de la libre circulation des personnes et de la citoyenneté européenne / Claire Marzo. La non-discrimination : principe d ordonnancement des politiques de l Union européenne / Rémy Hernu. Concurrence et SIEG / Laurence Potvin-Solis. Conclusions générales / Jean Paul Jacqué
Sujets :

BU Droit

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