Nouveau commentaire sur la Coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, où l'on a réuni tout ce qui a paru nécessaire pour l'intelligence de la coutume, en recueillant exactement les divers points d'usage de la Province ; & où l'on a discuté, outre les difficultés dépendantes de l'interprétation de chaque article, plusieurs questions importantes relatives au droit coutumier, suivant les maximes reçues au Palais & le dernier état de la jurisprudence. Par Me. René-Josué Valin, ancien avocat au présidial de la Rochelle. Tome premier [-troisieme].
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Format : | Livre |
Langue : | français |
Sujets : |
BU Droit / Magasin Fonds ancien - S'adresser à l'accueil
Cote: |
RES 6738 RES 6739 RES 6740 |
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Exemplaire 1 |
Disponible
Notes:
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Exemplaire 2 |
Disponible
Notes:
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Exemplaire 3 |
Disponible
Notes:
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