Coustume de Bretagne, avec les commentaires et observations pour l'intelligence & l'usage des articles obscurs, abolis & à reformer, suivant les édits, ordonnances & arrests de reglemens rendus depuis la dernière reformation de la Coûtume. Par Maître Michel Sauvageau,... Les traitez particuliers des Marches, separantes les provinces de Bretagne, Poitou & Anjou. Un traité du droit d'indult des officiers du Parlement de Paris & des graduez, & de la pratique sur les bénéfices de Bretagne. Une recherche & sçavante discution des sentimens que Monsieur d'Argentré a eu sur plusieurs articles de cette coutûme, contre le sentiment de plusieurs auteurs. Avec une table aphabétique tres-ample & exacte des matieres. Tome premier.

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Autres auteurs : Sauvageau, Michel (16..-....) (Annotateur), Mareschal, Jacques (1654-1723) (Imprimeur / Imprimeur-libraire)
Format : Livre
Langue :français
Sujets :

BU Droit / Magasin Fonds ancien - S'adresser à l'accueil

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Cote: RES 31374
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