Résultat(s) 1 - 20 résultats de 22 pour la requête 'Catala Pierre', Temps de recherche: 0,20s Affiner les résultats
  1. 1
    Le droit à l'épreuve du numérique : jus ex machina
    par Catala Pierre
    Presses universitaires de France 1998
    Livre
  2. 2
    Famille et patrimoine
    par Catala Pierre
    Presses universitaires de France 2000
    Livre
  3. 3
    La Réforme des liquidations successorales : loi 71-523 du 3 juillet 1971
    par Catala Pierre
    "Répertoire du notariat Defrenois 1982
    Livre
  4. 4
    Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription
    par France -- Ministère de la justice
    La documentation française DL 2006
    Livre
  5. 5
    Les dons manuels
    par Peterka Nathalie
    LGDJ DL 2001, cop. 2001
    Thèse ou mémoire
  6. 6
    L'art de la traduction : l accueil international de l avant-projet de réforme du droit des obligations : [colloque tenu le 1er avril 2008 au Sénat]
    Éd. Panthéon-Assas impr. 2011
    Livre
  7. 7
    L'acte conservatoire
    par Brenner Claude
    LGDJ DL 1999, cop. 1999
    Thèse ou mémoire
  8. 8
    L'information nominative
    Thèse ou mémoire
  9. 9
    L'acte juridique conjonctif en droit privé français
    par Cabrillac Rémy
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1990
    Livre
  10. 10
    L'entreprise conjugale
    par Karm Anne
    Defrénois DL 2004
    Thèse ou mémoire
  11. 11
    Code civil 2005
    par France
    Litec 2004
    Livre
  12. 12
    Le droit libanais : livre du cinquantenaire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Beyrouth : Tome I
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1963
    Livre
  13. 13
    Essai sur la notion de propriété économique en droit privé français : recherches au confluent du droit fiscal et du droit civil
    par Blanluet Gauthier
    LGDJ cop. 1999
    Thèse ou mémoire
  14. 14
    Le droit libanais : livre du cinquantenaire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Beyrouth : Tome II
    Librairie générale de droit et de jurisprudence 1963
    Livre
  15. 15
    Code civil 2006
    par France
    Litec impr. 2005
    Livre
  16. 16
    Code civil 2024
    Livre
  17. 17
    Curatelle, tutelle, accompagnements : protection des mineurs et des majeurs vulnérables
    Litec impr. 2009
    Livre
  18. 18
    Code civil 2025
    Livre
  19. 19
    Code civil 2007 : [intégrant la réforme sur les successions et libéralités]
    par France
    LexisNexis Litec impr. 2006
    Livre
  20. 20
    Code civil 2023
    Livre
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