La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière
La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière. L'ouvrage, sous la direction du Comité d histoire de la Cour de cassation, se donne pour ambition d étudier cette technique à travers son histoire, sa...
Enregistré dans:
Auteurs principaux : | , , , |
---|---|
Collectivité auteur : | |
Format : | Livre |
Langue : | français |
Titre complet : | La cassation : genèse, évolution, méthode et diffusion d'une technique singulière / sous la direction de Jean Barthélémy, Louis Boré, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot |
Publié : |
Paris :
Dalloz
, 2023 Paris : BNLefebvre Dalloz |
Collection : | Thèmes et commentaires (En ligne) |
Accès en ligne : |
Accès Nantes Université
Accès direct soit depuis les campus via le réseau ou le wifi eduroam soit à distance avec un compte @etu.univ-nantes.fr ou @univ-nantes.fr |
Note sur l'URL : | "Pour accéder au texte intégral cliquer sur ""se connecter"" en haut à droite " |
Sujets : | |
Documents associés : | Autre format:
La cassation Fait partie de l'ensemble: Bibliothèque Numérique Dalloz |
Résumé : | La cassation, invention française qui a inspiré nombre de systèmes étrangers, est une méthode de contrôle reposant sur une technique singulière. L'ouvrage, sous la direction du Comité d histoire de la Cour de cassation, se donne pour ambition d étudier cette technique à travers son histoire, sa genèse, ses évolutions, son développement, ses réorientations perceptibles sous l influence des réformes constitutionnelles et des juridictions européennes. Sans doute conviendra-t-il de s interroger également sur les interactions existantes entre la technique de cassation, les règles d organisation et de procédure, et les modalités de contrôle, elles-mêmes commandées par la vision que la Cour entend avoir de sa mission dans le cadre de la loi. |
---|---|
Notes : | Ouvrage issu des actes du colloque organisé par le comité d'histoire de la Cour de cassation, le 25 novembre 2022 |
Historique des publications : | Version électronique de Paris : Dalloz, 2023 |
Configuration requise : | Nécessite un logiciel capable de lire un fichier au(x) format(s) Widelook ou Widelook Flash |
Bibliographie : | Notes bibliogr. |
ISBN : | 978-2-247-22668-9 |